BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4658 du 21 janvier 1999

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Nº 4658 – 21 janvier 1999BULLETIN OFFICIEL

N° 4658 - 3 chaoual 1419 (21-1-99)

33-3 Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels:

33.30 Fabrication d'équipements de contrôle des

processus industriels

33-4 Fabrication de matériel optique et photographique : 33.41 Fabrication de lunettes

33.42 Fabrication d'instruments d'optique et de matériel

photographique

33-5 Horlogerie : 33-5

33.50 Horlogerie

34 Industrie automobile :

34-1 Construction de véhicules automobiles : 34.10 Construction de véhicules automobiles 34-2 Fabrication de carrosseries et remorques :

34.20 Fabrication de carrosseries et remorques 34-3 Fabrication d'équipements automobiles :

34.30 Fabrication d'équipements automobiles 35 Fabrication d'autres matériels de transport :

35-1 Construction navale :

35.11 Construction de navires

35.12 Réparation navale

35.13 Construction de bateaux de plaisance 35-2 Construction de matériel ferroviaire roulant :

35.20 Construction de matériel ferroviaire roulant 35-3 Construction aéronautique et spatiale :

35.30 Construction aéronautique et spatiale 35-4 Fabrication de motocycles et de bicyclettes :

35.41 Fabrication de motocycles

35.42 Fabrication de bicyclettes

35.43 Fabrication de véhicules pour invalides 35-5 Fabrication de matériels de transport n.c.a:

35.50 Fabrication de matériels de transport n.c.a 36 Fabrication de meubles; industries diverses :

36-1 Fabrication de meubles :

36.11 Fabrication de meubles divers

36.12 Industries connexes de l'ameublement 36.13 Fabrication de matelas

36-2 Bijouterie :

36.21 Bijouterie

36.22 Fabrication de monnaies et médailles 36-3 Fabrication d'instruments de musique :

36.30 Fabrication d'instruments de musique

36-4 Fabrication d'articles de sport :

36.40 Fabrication d'articles de sport 36-5 Fabrication de jeux et jouets :

36.50 Fabrication de jeux et jouets 36-6 Autres industries diverses

36.61 Bijouterie fantaisie

36.62 Industrie de la brosserie

36.63 Autres activités manufacturières n.c.a 37 Récupération :

37-1 Récupération de matières métalliques recyclables : 37.10 Récupération de matières métalliques recyclables 37-2 Récupération de matières non métalliques recyclables

37,20 Récupération de matières non métalliques recyclables

SECTION E

Production et distribution d'électricité,

de gaz et d'eau

40 Production et distribution d'électricité, de gaz et de chaleur : 40-1 Production et distribution d'électricité :

40.10 Production et distribution d'électricité 40-2 Production et distribution de combustibles gazeux :

40.20 Production et distribution de combustibles gazeux : 40-3 Production et distribution de chaleur :

40.30 Production et distribution de chaleur 41 Captage, traitement et distribution d'eau :

41-0 Captage, traitement et distribution d'eau : 41.01 Captage d'eau

41.02 Distribution d'eau

SECTION F

Bâtiment et travaux publics 45 Bâtiment et travaux publics :

45-1 Préparation des sites :

45.11 Démolition et terrassements 41.12 Forages et sondages (non compris forages pétroliers) 45-2 Construction d'ouvrages de bâtiment ou de génie civil :

45.21 Construction du gros œuvre de bâtiments 45.22 Construction d'ouvrages d'art et de tunnels 45.23 Réalisation de réseaux (eau, eau usée, gaz....) 45.24 Construction de lignes électriques et et de

télécommunication

45.25 Construction de voies ferrées 45.26 Construction de chaussées routières et de sols

sportifs

:

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