BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4658 du 21 janvier 1999

Page 6 sur 26

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

66BULLETIN OFFICIELNº 4658 – 21 janvier 1999

.-

N° 4658 - 3 chaoual 1419 (21-1 bg) "'1

01-3 Élevage:

01.31 Élevage de bovins

01.32 Élevage d'ovins et de caprins 01.33 Élevage d'équidés 01.34 Élevage de volailles 01.35 Élevage de camélidés 01.36 Élevage d'autres animaux 01-4 Culture et élevage associés :

01.40 Culture et élevage associés 01-5 Services annexes à l'agriculture :

01.51 Services aux cultures productives 01.52 Réalisation et entretien de plantations ornementales 01.53 Services annexes à l'élevage 01-6 Chasse :

01.60 Chasse

02 Sylviculture, exploitation forestière, services annexes : 02-0 Sylviculture, exploitation forestière, services annexes : 02.01 Sylviculture

02.02 Exploitation forestière 02.03 Récolte de l'alfa 02.04 Récolte du liège 02.05 Services forestiers

SECTION B Pêche, aquaculture 05 Pêche, aquaculture:

05-0 Pêche, aquaculture :

05.01 5.01 Pêche (pêche hauturière, pêche côtière, pêche

artisanale et pêche en eau douce) 05.02 Aquaculture, activités littorales de pêche,

pisciculture en eau douce

SECTION C Industries extractives 10 Extraction de houille, de lignite et de tourbe :

10-0 Extraction de houille, de lignite et de tourbe :

10.00 Extraction de houille, de lignite et de tourbe 11 Extraction d'hydrocarbures, services annexes :

11-1 Extraction d'hydrocarbures :

11.11 Explitation e s gistes bis d'hydrocarbures (y compris

11.12 Liquéfaction de gaz naturel 11-2 Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures :

11.21 Forages d'hydrocarbures pour compte de tiers 11.22 Autres services annexes à l'exploitation de

gisements d'hydrocarbures

13 Extraction, exploitation et enrichissement de minerais métalliques :

13-1 Minerais de fer :

13.10 Minerais de fer

13-2 Minerais de métaux non ferreux 13.20 Minerais de métaux non ferreux. 14 Autres industries extractives :

14-1 Extraction de pierres :

14.11 Extraction de pierres pour la construction (y compris

ardoise).

14.12 Extraction de calcaire industriel, de gypse et de

craie.

14-2 Extraction de sables et d'argiles : 14.21 Extraction du sable marin. 14.22 Extraction de granulats. 14.23 Extraction d'argile et de kaolin.

14-3 Phosphates naturels :

14.30 Phosphates naturels.

14-4 Autres minéraux :

14.41 Production de sel.

14.42 14.42 Autres minerais n.c.a.

SECTION D Industries manufacturières 15 Industries alimentaires :

15-1 Industrie des viandes :

15.11 15.11 Production de viandes de boucherie 15.12 Production de viandes de volailles 15.12 15.13 Préparation de produits à base de viande 15-2 Industrie du poisson :

15.21 Préparation et conserve de poissons 15.22 Autres préparations de produits de pêche 15-3 Industrie des fruits et légumes :

15.31 Préparation de jus de fruits et légumes 15.32 Transformation et conservation de tomates 15.33 Transformation et conservation de légumes (sauf tomates) 15.34 Transformation et conservation de fruits 15-4 Industrie des corps gras : 15-4

15.41 Fabrication d'huiles d'olives 15.42 Fabrication d'huiles de graines 15.43 Fabrication des autres huiles 15.44 Fabrication de margarine 15.45 Fabrication des autres graisses (sauf le beurre) "*

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.