BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4814 du 20 juillet 2000

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694BULLETIN OFFICIELN° 4814 - 17 rabii Il 1421 (20-7-2000)

TEXTES PARTICULIERS

Dahir n° 1-00-16 du 28 moharrem 1421 (3 mai 2000)

portant nomination et décharge de notaires.

- LOUANGE A DIEU SEUL !

(Grand Sceau de Sa Majesté Mohammed VI)

Que l'on sache par les présentes - puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur !

Que Notre Majesté Chérifienne,

Vu l'article 30 de la Constitution,

Vu le dahir du 10 chaoual 1343 (4 mai 1925) relatif à l'organisation du notariat ;

Vu l'avis émis par la commission instituée par les articles 6 et 15 du dahir précité, lors de ses réunions tenues au ministère de la justice les 16 et 23 décembre 1999,

A DÉCIDÉ CE QUI SUIT :

ARTICLE PREMIER. – Sont nommés notaires (poste créé) à : • Rabat:

: M. Khalil Dinia, notaire à Bouznika. • Salé :

M. Mohamed Kettani, notaire à Khemisset ; Mile Farah Mrini, diplômée notaire ; Mme Zineb Benazzou, diplômée notaire ; M. Mohammed Adil Boulouiz, diplômé notaire. • Temara:

Mlle Asmaâ Asbaghi, diplômée notaire ; Mme Nadia Elofir, diplomée notaire ; Mme Wafa Charkaoui Dekkaki, diplômée notaire. • Casablanca Aïn-Chok-Hay-Hassani :

Mme Btissam Lodiy, notaire à Mohammedia ; Mlle Aïcha El Messaoudi, diplômée notaire ; M. Mohamed Malki, diplômé notaire ; Mme Amal El Mouktatif, diplômée notaire. • Casablanca Ain-Sbaâ-Hay-Mohammadi :

M. Saäd Beygrine, diplômé notaire ; M. Mohamed Rogai Chaoui, diplômé notaire ; Mme Lamia Cherrat, diplômée notaire ; M. Abdelhadi Selmani, diplômé notaire. • Casablanca Ben-M'sik - Mediouna et Sidi-Othmane - Moulay-

Rachid :

M. Aomar Bouchareb, diplômé notaire ; M. Nour-Eddine Guennoun, diplômé notaire ; M. Moulay Smail Cherai, diplômé notaire ; M. Abdellah Kassadi, diplômé notaire ; M. Adil Ei Bitar, diplômé notaire. • Meknès :

M. Imad-Eddine Serghini, diplômé notaire.

• Fès :

Mlle Fatima Zohra Mahli, diplômée notaire ; M. Mohammed Hicham Hmamssi, diplômé notaire. • El-Kelâa-des-Sraghna :

M. Mehdi Mellak, diplômé notaire. • Kénitra :

M. Anas Bouanani, diplômé notaire ; M. Abdellah Tazi, diplômé notaire. • Beni-Mellal :

M. Mohamed Labdaoui, diplômé notaire. • Berrechid :

M. Youssef Ben Boubker, notaire à Settat. • Agadir :

Mile Habiba Akenouche, diplômée notaire ; Mlle Houda Amniuel, diplômée notaire.

ART. 2. - Sont nommés notaires (poste vacant) à : • Salé :

M. Amine Zniber, diplômé notaire en remplacement de

Me Ratiba Sekkate ;

Mine Meriem Boughaleb, diplômée notaire en remplacement

de M° Boubker Fassi Fihri. • Casablanca Ben-M'sik-Mediouna et Sidi-Othmane-Moulay-Rachid :

Mle Leila Benmoussa, diplômée notaire en remplacement

de M° Saîda Chraibi ;

M. Omar Iguenfer, diplômé notaire en remplacement de

Me Abdel-Ilah Mechatte.

• Mohammedia :

M. Larbi Idrissi Kaitouni, diplômé notaire en remplacement

de Me Btissam Lodiy ;

• Bouznika:

Mme Linda Oumama Benali, diplômée notaire en remplacement

de Mº Khalil Dinia.

• Nador :

Mme Jamila Chaïeb, diplômée notaire en remplacement de

Me Mohamed Habib.

ART. 3. - Maître Boubker Fassi Fihri, notaire à Salé, est déchargé de ses fonctions sur sa demande.

ART. 4. - Le ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent dahir qui sera publié au Bulletin officiel.

Fait à Tanger, le 28 moharrem 1421 (3 mai 2000).

Pour contreseing : Le Premier ministre, ABDERRAHMAN YOUSSOUFI.

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