BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4840 du 19 octobre 2000

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Nº 4840 – 19 octobre 2000BULLETIN OFFICIEL923

• N° 4840 - 21 rejeb 1421 (19-10-2000)

AVIS ET COMMUNICATIONS

Extrait des décisions du directeu portant classement tarifaire diffu

r général des douanes et impôts indirects

sées durant les mois de juillet et août 2000

(Article 15 - § 3 du code des douanes et impôts indirects)

•DÉSIGNATION DES PRODUITS (1)

Boîtiers de jonction dénommés « Répartiteur DV 407 » el « Dérivateur DL 427 » ayant pour fonction d'assurer la connexion des circuits électromagnétiques par câble coaxial des téléviseurs aux réseaux de télédistribution….... .....

-Numéro O de la revue mensuelle dénommé « Auto-News » publiée en langue française, spécialisée dans le domaine des voitures de tourisme, comportant des articles techniques et informatifs illustrés et contenant de la publicité...... .*••

Outil à main coupant en acier dénommé « cucille-grange », conçu pour la cueillete des fruits et légumes, notamment les agrumes.... ....

Chaudière de marque C.S.C., type NM 65, conque pour le chauffage de l'huile thermique, qui permet de produire de l'énergie de chauffage à des sécheurs de feuilles de bois contre-plaqués.....

CODIFICATION

DANS LA NOMENCLATURE RÉFÉRENCES DES AVIS GÉNÉRALE DES PRODUITS (NGP) DE CLASSEMENT ou du système harmonisé (SH)

:

:

- 8543.89 S.H Note n° 12233/232 - 8543.89.90.90 N.G.P. du 04-07-2000

- 4902.90 S.H Note n° 12780/232 - 4902.90.90.00 N.G.P. du 11-07-2000

- 8201.90.90.90 Tarif Note n° 14731/232 du 08-08-2000

- 8419.89 S.H Note n° 15465/232 - 8419.89.00.99 Tarif du 25-08-2000

(1) Pour plus de détails sur la désignation des produits, les intéressés sont invités à consulter les notes y afférentes disponibles auprès du service de la gestion et de l'information de l'administration des douanes et impôts indirects et des associations professionnelles.

Avis de découverte d'une épave maritime

dans la circonscription maritime de Nador le 28 février 1995

Lieu de dépôt : Punta Negri

35° 16 N 003° 08 W

Nom : John Hope

Pavillon : Honduras

Port d'attache : san Lorenzo

Type : cargo

LHT : 96 m

D.W. : 3680 .

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Sommairen° 4840