BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 4944 du 18 octobre 2001

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1020BULLETIN OFFICIELN° 4944 - 1er chaabane 1422 (18-10-2001)

ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08.

8409.91 - - Reconnaissables comme étant exclusivement ou

principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles allumage par étincelles

- ébauches de fonderie :

7 11: 00 - - de collecteurs 10 kg - 7 19 00 - - autres 17,5 kg -

-- blocs-cylindres, carters, culasses, cylindres : 7 21: 00

8409.99 - - Autres

- - ébauches de fonderie :

17 11:00 - - - de collecteurs 10 kg - 7 19 00 - - autres 17,5 kg -

- - - blocs-cylindres, carters, culasses, cylindres : 7 21:00

84.18 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres

matériel, machines et appareils pour la production du ¡froid, à équipement électrique ou autre; pompes à ; chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15.

8418.50 - Autres coffres, armoires, vitrines, comptoirs et

meubles similaires, pour la production du froid : :

7 20 | 00 -- vitrines présentoirs, positives ou négatives avec vitrage galbé en verre trempé de sécurité, à température contrôlée et groupe frigorifique incorporé ou à distance 50 N 80

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