BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5010 du 6 juin 2002

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640BULLETIN OFFICIELN° 5010 - 24 rabii I 1423 (6-6-2002)

Aux fins de la présente partie, l'expression o navire existant » désigne ur lavire dont la quille est posée avant la date d'entrée en vigueur du présen chapitre.

B. ARRIMAGE DE NAVIRES PARTICULIEREMENT ADAPTES

a) On peut, sans observer les dispositions de la partie B du présent chapitre, transporter du grain en vrac dans des navires comportant plusieurs cloisons longitudinales verticales ou inclinées étanches au grain, convenablement disposées pour limiter les effets de tout ripage transversal du grain, sous réserve des conditions suivantes:

le plus grand nombre possible de cales et de compartiments doivent être remplis et arrimés au mieux;

ii) pour tout arrimage proposé, le navire ne prend de gite supérieure à 5 degrés à aucun stade du voyage, lorsque:

1) dans les cales ou compartiments qui ont été totalement remplis, le grain subit un tassement de z p. 100 en volume, et sa surlace libre ripe d'un angle de 12 degrés par rapport à sa surface initiale pour les parties de cette surface situées au-dessous de toutes les limites de ces cales et compartiments ayant une inclinaison de moins de 30 degrés avec l'horizontale;

2) dans les « cales ou compartiments partiellement remplis », grain se tasse et sa surface libre ripe comme il est décrit à l'alinéa ii) 1) du présent paragraphe, ou de lel angle plus grand, jugé nécessaire par l'Administration ou un Gouvernement contractant agissant au nom de cette Administration, et que les surfaces du grain arrimées conformément à la règle 5 du présent chapitre ripent d'un angle de 8 degrés par rapport aux surfaces nivelées initiales. Aux fins de l'alinéa ii) du présent paragraphe les bardis, si le navire en est pourvu, sont considérés comme limitant le ripage transversal de la surface du grain;

iii) le capitaine doit posséder un plan de chargement du grain et un manuel de stabilité, tous deux approuvés par l'Administration ou par un Gouvernement contractant agissant au nom de cette Administration, et indiquant les conditions de stabilité sur lesquelles reposent les calculs indiqués à l'alinéa ii) du présent paragraphe.

b) L'Administration ou un Gouvernement contractant agissant au nom de cette Administration prescrivent les précautions à prendre pour empêcher les ripages, dans toutes les autres conditions de chargement, à bord des navires conçus selon les dispositions du paragraphe a) de la subdivision B de la présente section, qui remplissent les conditions énoncées aux aliriéas ii) et iii) de ce même paragraphe.

C. NAVIRES NE POSSEDANT PAS D'AUTORISATION

Tout navire qui n'a pas à son bord une autorisation délivrée conformément aux dispositions des règles 4 et 10 du présent chapitre peur être autorisé à charger du grain en vrac s'il satisfait aux dispositions de la subdivision B de la présente section ou aux conditions suivantes:

a) Tous les « compartiments remplis » doivent être munis de cloisons axiales qui s'étendent sur toute la longueur des compartiments et vers le bas à partir du dessous du pont ou des ecoutilles sur une distance au moins égale au huitième de la largeur maximale du compartiment par rapport au livet du pont ou à 2,4 mètres, en prenant la plus grande de ces valeurs; toutefois, des cuvettes construites conformément aux dispositions de la section Il de la partie C peuvent être acceptées au lieu et place d'une cloison axiale à l'intérieur et au-dessous d'une écoutille.

b) Toutes les écoutilles donnant accès à des compartiments remplis doivent être fermées et munies de panneaux bien assujettis.

c) Toutes les surfaces libres du grain dans les comparliments partiellement remplis doivent être nivelées et assujetties conformément aux dispositions de la section II de la partie C.

d) Tout au long du voyage, la hauteur métacentrique après correction pour l'effet des carènes liquides doit être égale à 0,3 mètre ou à la valeur obienue au moyen de la formule suivante, si celle-ci est supérieure:

L B Vd (0,25 B-- 0,645 v/V//B)

GMR =- SF X 4 x 0,0875

où

L. = longueur totale combinée de tous les comparliments remplis

B = largeur hors membres du navire

SF = coefficient d'arrimage

Vd = hauteur moyenne du vide calculée conformément à l'alinéa i) du

paragraphe a) de la section I-A de la présente partie

A = déplacement.

PARTIE C - INSTALLATIONS POUR LE TRANSPORT DU GRAIN ET ASSUJETTISSEMENT

SECTION 1 - SOLIDITE DES INSTALLATIONS POUR LE TRANSPORT DU GRAIN

A. Généralités (y compris pressions en exploitation)

B. Cloisons chargées des deux côlés

C. Cloisons chargées d'un seul côté

D. Arrimage en cuvette

E. Chignon de vrac

F. Assujettissement des panneaux d'écoutille des

compartiments remplis

SECTION II - ASSUJETTISSEMENT DES COMPARTIMENTS PARTIELLE. MENT REMPLIS

A. Assujettissement au moyen de courroies ou de saisines B. Surarrimage

C. Sacs de grain

SECTION I - SOLIDITE DES INU CRANTIONS POUR LE TRANSPORT

A. GENERALITES

a) Bois

Tout le bois utilisé pour les installations destinées au transport du grain doit être de bonne qualité et d'un type dont l'emploi s'est montré satisfaisant. Les dimensions réelles du produit fini doivent être conforries aux dimensions spécifiées ci-après dans la présente partie. Le contre-plaqué prévu pour les extérieurs, assemblé avec de la colle étanche et installé de façon que le sens du grain du placage supérieur soit perpendiculaire aux montants ou aux traverses qui le soutiennent, peut être utilisé à condition que sa solidité équivale à celle du bois plein ayant l'échantillonnage approprié.

b) Pressions en exploisation

Lorsque l'on calcule les dimensions des cloisons chargées d'un seul côté en utilisant les tableaux des paragraphes a) et b) de la subdivision C de la présente section, on adopte les pressions en exploitation suivantes:

Pour les cloisons en acier • • ...2000 kg par cm? Pour les cloisons en bois .. 160 kg par cm

c) Autres matériaux

On peut approuver l'utilisation de matériaux autres que le bois ou l'acier pour les cloisons, à condition de tenir dûment compte de leurs propriétés mécaniques.

d) Montanis

extremie main que de oient ara dois pres per ens les lo eue les extrémités des montants soient arrachées de leurs logements, les logements

des extrémités des montants doivent avoir au moins 75 millimètres de profondeur. Si un montant n'est pas assujetti à son extrémité supérieure, l'accore ou l'étai le plus élevé doit être disposé aussi près que possible de cette extrémité.

ii) Les dispositifs de fixation des bardis qui exigent l'enlèvement d'une partie de la section d'un montant ne doivent pas augmenter indûment le niveau des contraintes.

iii) Le moment fléchissant maximal imposé à un montant qui soutient une cloison chargée d'un seul côlé doit normalement être calculé en supposant que les extrémités du montant ne sont pas fixes. Toutefois, si une Administration est convaincue qu'un degré de fixité supposé est atteint dans la pratique, il peut être tenu compte de toute diminution du moment fléchissant maximal qui résulte du degré de fixité des extrémités du montant. ¢) Sections composites

Lorsque des montants, des traverses, ou tout autre élément de renforcement sont constitués par deux sections distinctes disposées de part et d'autre d'une cloison et assemblées au moyen de boulons traversants à des intervalles appropriés, le module de section effectif est égal à la somme des modules de deux sections.

f) Cloisons partielles

Lorsque des cloisons ne s'étendent pas sur loute la hauteur de la cale, ces cloisons et leurs montants doivent être soutenus ou étayés de façon à être aussi efficaces que ceux qui s'étendent sur toute la hauteur.

B. CLOISONS CHARGEES DES DEUX COTES

a) Bardis

tre installes de doiver a voire unanais au drain e, si 0 maire, rese

soutenus par des montants.

ii) La portée maximale des bardis doit être la suivante en fonction de leur épaisseur:

Epaisseur Portée maximale 50 mm 2,5 m 60 mm 3,0 m 70 mm 3,5 m 80 mm 4,0 m

Si des épaisseurs supérieures sont prévues, la portée maximale varie directement en fonction de l'augmentation d'épaisseur.

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