I - Hygiène et Environnement:
L'établissement doit procéder régulièrement à la désinsectisation et à la dératisation de tous ses locaux par un organisme agréé, les contrôles doivent être enregistrés sur un registre spécial et remis en cas de besoin aux organismes de contrôle.
D'une chambre de conditionnement des ordures dûment carrelée, réfrigérée avec porte ajourée située à proximité de l'entrée de service. Ce local doit être géré de manière à être propre en permanence et à prévenir la contamination des denrées alimentaires, de l'eau potable, des équipements et des locaux.
L'établissement doit veiller à l'entretien des espaces verts et à la gestion de rejet de ses L'établissement doit veiller à l'entretien des espaces verts et à la gestion de rejet de ses déchets.
Le centre est dit palais de congrès :
- Lorsqu'il répond aux normes requises pour le centre de congrès et qu'il fait partie en même temps d'un établissement touristique de type Hôtel catégories luxe, 5 ou 4 étoiles. - Le palais de congrès doit disposer également d'un centre d'affaire et des aires
d'expositions.
32 - Bivouacs
A - Conditions générales :
Le bivouac est un campement installé provisoirement dans une étape de randonnée itinérante en montagne, dans le désert ou dans tout site rural présentant un intérêt touristique et réservé à cet effet.
Le lieu d'implantation du bivouac est situé à l'écart des agglomérations et à distance acceptable de tous les points d'eau, sources, puits et lacs.
B- Choix du site :
Les sites réservés aux bivouacs doivent être identifiés et homologués au préalable par une commission locale compétente
Le site du bivouac doit être situé en dehors des aires de pâturage et de tout lieu pouvant nuire à la flore et à la faune .
Il doit être en dehors de toute zone présentant un risque potentiel (crues, avalanches, éboulements, falaises, gorges.... etc).
C - Capacité de charge du site :
Le nombre de personnes dans un bivouac, y compris les guides, les muletiers, les chameliers et la main d'œuvre d'assistance ou autres (fonctionnement, encadrement) ne doit pas dépasser 30 en montagne, 80 dans le désert et 100 dans tout site rural.
Certains équipements du bivouac peuvent être transférés par un moyen roulant (camioncuisine, camion-sanitaire).
Le nombre maximum d'animaux de monture doit être de 12 en montagne, de 20 dans le désert et de 25 dans tout autre site rural.
Une autorisation spéciale sera exigée en cas de dépassement de ces conditions et lors d'événements particuliers.