BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5218 du 3 juin 2004

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840BULLETIN OFFICIELN° 5218 - 14 rabii II 1425 (3-6-2004)

systèmes d'information routière dans la bande 76-77 GHz- Aspects Radioélectriques - (ANRT-STA/IR-A2FP76/77GHz) ;

13. Spécifications techniques d'agrément des stations terriennes mobiles terrestres

(LMES) et des stations terriennes mobiles maritimes (MMES) non destinées aux communications de détresse et de sécurité opérant dans la bande 1.5/1.6 GHz et fournissant un faible débit de données - Aspects Radioélectriques- (ANRT- STAVIR-GMPCSGE0-1) :

14. Spécifications techniques d'agrément des stations terriennes mobiles terrestres

des systèmes mobiles à satellites géostationnaires opérant dans la bande 1.5/1.6 GHz destinées à la fourniture de la voix et/ou des données- Aspects Radioélectriques- (ANRT-STA/IR-GMPCSGE0-2) :

15. Spécifications techniques d'agrément des stations terriennes mobiles des

systèmes mobiles à satellites géostationnaires, y compris les stations terriennes

ortatives opérant dans la bande 1.5/1.6 GHz du service mobile par satellite (SMS)-Aspects Radioélectriques- (ANRT-STA/IR-GMPCSgE0-3) ;

16. Spécifications techniques d'agrément des stations mobiles destinées à opérer

dans le réseau publique de téléphonie cellulaire de norme GSM -Aspects Radioélectriques - (ANRT-STA/IR-GSM-2) ;

17. Spécifications techniques d'agrément des équipements du système radio du

réseau radioélectrique à ressources partagées (3RP) de type iDEN- Aspects radioélectriques- (ANRT-STA/IR-IDEN);

18. Spécifications techniques d'agrément des équipements du système radio du

réseau radioélectrique à ressources partagées (3RP) de technologie TETRA- Aspects Radioélectriques - (ANRT-STA/IR-TETRA) ;

Article 3. – :

La présente décision abroge et remplace la décision ANRT/DG/Nº02/03 du 17 mars 2003 susvisée.

Article 4. – :

Le Directeur technique de l'ANRT et le Directeur de la réglementation de l'ANRT sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision qui sera publiée au bulletin officiel.

Rabat, le 29 kaada 1424 (22 janvier 2004).

Le directeur général de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications,

MOHAMED BENCHAABOUN.

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