BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5270 du 2 décembre 2004

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2092BULLETIN OFFICIELN° 5270 - 19 chaoual 1425 (2-12-2004)

Contrôle de rattrapage

RG 8

Les étudiants n'ayant pas validé un module sont autorisés à passer un contrôle de rattrapage selon les

modalités arrêtées au niveau de chaque université. Il peut être ex requise pour qu'un étudiant soit autorisé à passer un contrôle conserver, pour ce rattrapage, les notes obtenues dans les éléme égales à 10 sur 20.

Réinscription à un module

gé pour ce module une note minimale de rattrapage. Les étudiants peuvent ats du module qui sont supérieures ou

RG 9

Les conditions de réinscription à un module non validé sont fixées au niveau de l'université

Validation des semestres

RG10

Un semestre du cycle de la Licence d'Etudes Fondamentales ou du cycle de la Licence Professionnelle es validé si la moyenne des notes obtenues dans les modules du semestre est au moins égale à 10 sur 20

et si aucune note de l'un de ces modules n'est inférieure à 5 sur ż

RG 11

Jury du semestre RG 11

Jury du semestre

Pour chaque filière et pour chaque semestre, le jury du semestre est composé du coordonnateur pédagogique de la filière, président, des coordonnateurs des modules de la filière dispensés au cours du semestre et d'enseignants prévus par le descriptif de la filière qui assurent l'encadrement de ces modules.

modules.

comury saie le modale. Il es mounique la commises domentation de lecabusagent pes

appréciations et des propositions relatives à l'orientation ou à la réorientation des étudiants concernés.

RG 12

Intitulés des diplômes nationaux et conditions pour leur obtention |

Une filière du cycle de la Licence d'Etudes Fondamentales ou du cycle de la Licence Professionnelle est

validée si l'une des conditions suivantes est satisfaite : • Tous les modules de la filière sont validés ; • Tous les semestres sont validés.

Une filière validée donne droit selon le cas à l'un des diplômes suivants :

- le Diplôme de la Licence d'Etudes Fondamentale: - le Diplôme de la Licence Professionnelie.

Le Diplôme d'Etudes Universitaures Générales et le Diplôme d'Etudes Universitaires Protessionnelles peuvent être délivrés à la demande des intéressés ayant validé les quatre premiers semestres de la filière

Mentions

RG 13

Le diplôme de la Licence d'Erudes Fondamentales ou le diplôme de la Licence Professionnelle, est

délivré avec l'une des mentions suivantes :

délivré avec l'une des mentions suivantes :

- «Très bien » si la moyenne générale des notes des modules est au moins égale à 16 sur 20 ;

«Bien » si cette moyenne est au moins égale à 14 sur 20 et inférieure à 16 sur 20 ;

« Assez bien » si cette moyenne est au moins égale à 12 sur 20 et inférieure à 14 sur 20 ;

« Passable » si cette moyenne est au moins égale à 10 sur 20 et inférieure à 12 sur 20.

Lury de filière

RG 14

Pour chaque fillère, le jury pour l'attribution du diplôme est composé du coordonnateur pédagogiqu descriptil de, président, des coordonnateurs des modules de la filière et d'enseignants prévus dans le

e jury arrête, après délibérations, la liste des étudiants admis et attribue les mentions

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