BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5300 du 17 mars 2005

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N° 5300 - 6 safar 1426 (17-3-2005)BULLETIN OFFICIEL361

TEXTES PARTICULIERS

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2140-04 du 7 kaada 1425 (20 décembre 2004) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE

L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;

Sur proposition du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de l'habitat et de l'urbanisme ;

Après avis du conseil national de l'Ordre national des. architectes ;

Vu. le procès-verbal de la commission sectorielle des équivalences de diplômes réunie le 13 octobre 2004,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus «équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, «assortis du baccalauréat, série : scientifique ou technique ou « d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

«...... . . . . .... .... «- Traq :

«- Grade de licence-baccalaurious en sciences de de « l'architecture-Faculté d'ingénierie-Université de Baghdad ». ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 7 kaada 1425 (20 décembre 2004).

НавІв EL MALKI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5299 du 3 safar 1426 (14 mars 2005).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2190-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologi:.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE

L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie, notamment son article premier ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 octobre 2004 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes recornus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en dermatologie est fixée ainsi « qu'il suit :

«....... .. . . ... «- Belgique :

«- Le grade académique de diplôme d'études spécialisées « en dermatologie - Faculté de médecine de l'université de «Liège assorti d'une attestation d'évaluation des «connaissances et des aptitudes délivrée par la faculté de « médecine et de pharmacie de Marrakech ».

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 14 kaada 1425 (27 décembre 2004).

HABIB EL MALKI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du «Bulletin officiel » n° 5299 du 3 safar 1426 (14 mars 2005).

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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