«• La mère de la génisse pleine, de la jeune génisse ou du « reproducteur bovin mâle, de races Charolaise, Santa «Gertrudis, Aubrac, Salers, Limousine et Brahman doit être « qualifiée amélioratcur reconnu.
« Les qualifications doivent apparaître sur le pedigree de «chaque animal selon les résultats publiés par les organismes « habilités du pays d'origine.
« 9 - Performances du taurcau inséminateur ou de saillie : « 9.1.- Les génisses pleines de races Pie-Noires « Holstein « et frisonne », à robes Pie-Rouges, Brune, Normande Tarentaise « et Jersey doivent être inséminées par la semence d'un taureau « améliorateur de la même race que celle de la génisse en « question, testé officiellement sur descendance ou en cours de «testage dans lö pays d'origine, ayant un index positif (définitif « ou provisoire) pour la quantité de lait, ou saillie par un taureau « améliorateur certifié par une licence autorisant le taureau à la « saillie naturelle. délivrée par les organismes habilités du pays « d'origine.
« Les index du taureau inséminateur doivent apparaître sur « le pedigree de chaque animal, et/ou sur le pedigree du taureau « inséminateur joint à celui du bovin importé, indiquant les index «laitjers, selon les résultats du test, publiés par les organismes «habilités du pays d'origine.
«9.2 - Les génisses pleines de races Santa Gertrudis, « Charolaise, Aubrac, Salers, Limousine et Brahman doivent être « saillies ou inséminées par la semence d'un taureau, de la même « race que celle de la génisse en question, testé sur descendance « ou en cours de lestage, ou qualifié améliorateur reconnu pour « les caractères à viande, la croissance pondérale et la facilité de « naissance.
« Les index doivent apparaître sur le pedigree de chaque « animal et/ou sur le pedigree du taureau inséminateur joint à « celui du bovin importé, indiquant indiquant les index ou les « qualifications selon les résultats du test publiés par les « organismes habilités du pays d'origine.
« 10 - Aptitude à la saillie : les reproducteurs bovins mâles « importés de races à robes Pie-Noires « Holstein et frisonne » « ou à robes Pie-Rouges, ou de races Brune, Jersey, Tarentaise, « Normande, Charolaise, Santa Gertrudis, Braham, Aubrac, « Salers et Limousine, doivent être en bon état clinique et « physiologique. Ils doivent être accompagnés d'un certificat « d'aptitude à la saillie précisant :
«- la conformation générale du taureau;
«- la qualité du sperme avec résultats du laboratoire ;
«- la qualité de la libido avec résultat de test.
« Le certificat d'aptitude à la saillie doit être délivré par les « autorités vétérinaires officielles ou les organismes habilités.
« 11- Etat des animaux : les animaux importés doivent être «en bon état'et ne doivent présenter aucune tare génétique ou « anomalie diverses constatées pénalisant la carrière de l'animal « (boiteries, abcès, cécité, cachexie...).
« 12 - Les documents zootechniques à produire pour les « animaux importés sont désignés ci-après :
« i) Génisses pleines :
« - le pedigree original de la génisse ;
«- document d'identification officielle, délivré par les « organismes habilités du pays d'origine ;
« - certificat de gestation individuel ou collectif ;
«- liste de poids des génisses, portant les numéros « d'identification et le poids (en kg) de chaque génisse à « l'embarquement au pays d'origine ;
« - attestation de marquage indélébile des génisses (facultatif) ; «- certificat d'insémination artificielle ou de saillie délivré « par les organismes habilités du pays d'origine ;
«- une copie du catalogue des index des pères et des «taureaux inséminateurs ou de saillie des génisses « importées » (facultatif) ;
« - copie de la licence autorisant le géniteur mâle à être « utilisé dans les saillies.
«b) Jeunes génisses reproductrices :
«- le pedigree original de la jeune génisse reproductrice ; «- document d'identification officielle, délivré par les « organismes habilités du pays d'origine ;
«- liste de poids des génisses, portant les numéros « d'identification et le poids (en kg) de chaque génisse à « l'embarquement au pays d'origine ;
«- attestation de marquage indélébile des génisses ;
« - une copie du catalogue des index des pères des jeunes « génisses importées (facultatif).
« c) Reproducteurs bovins mâles :
«— le pedigree original du reproducteur bovin mâle ;
«- document d'identification officielle du reproducteur « bovin mâle, délivré par les organismes habilités du pays « d'origine ;
«- liste de poids des reproducteurs bovins mâles, portant «les numéros d'identification et le poids (en kg) de « chaque reproducteur bovin mâle à l'embarquement au « pays d'origine ;
«- copie du catalogue portant les index ou les « qualifications des pères des reproducteurs bovins « mâles importées (facultatif) ;
«- attestation de marquage indélébile des reproducteurs « bovins mâles ;
« - certificat individuel d'aptitude à la saillie. »
ART. 2. - L'article 3 de l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 514-94 du 25 ramadan 1414 (8 mars 1994) susvisé est modifié comme suit :
« Article 3. - …............ . . . . «…....... .....
« 3 - Normes zootechniques » :
«• Poids :
«- les femelles (chevrettes), poids minimum à 7 mois : 25 kg «- les mâles (boucs), poids minimum à 10 mois : 30 kg «• Les mâles et les femelles doivent provenir de parents et «grands parents inscrits aux livres généalogiques de la race « considérée, certifiés par le pedigree délivré par les instances « compétentes du pays d'origine et faisant ressortir les données « sur les performances parentales (production laitière moyenne, «taux butyreux ou azoté), ou le cas échéant les mâles et les « femelles doivent être certifiés de « races pures » par les «instances compétentes du pays d'origine avec indication des « performances des parents.