BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5322 du 2 juin 2005

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N° 5322 - 24 rabii II 1426 (2-6-2005)BULLETIN OFFICIEL481

- Gants blancs ;

- Pantalon en toile P/L grise de 200 g/m? avec bande de

distinction en flanelle de même couleur que la vareuse ; - Paire de bas noirs ;

- Escarpins fermés en cuir noir ;

- Tambourin de couleur vert forêt avec liséré vert-clair ;

- Sabre de marine avec étui, ceinturon en cuir noir et boucle

dorée, dragonne et bélière.

ARt. 2. - Les effets d'uniforme précités sont complétés par les insignes de corps, de col, de coiffure et de grade définis aux articles ci-après.

ART. 3. - L'insigne de corps est représenté par un écu métallique, constitué d'un cor de chasse portant l'étoile du drapeau national et surmonté de la couronne royale. Epinglé sur un support en cuir rouge, il se fixe sur le bouton de la poche droite de l'uniforme.

Sur la partie supérieure de l'écusson est gravée, en langue arabe, la devise du Royaume :

Dieu - La Patrie - Le Roi

Les insignes de col se présentent sous la forme d'un cor de chasse entouré de deux rameaux de laurier et surmonté d'une couronne. Ils se fixent, selon l'uniforme porté, soit sur la partie haute des revers de la vareuse, soit sur le col de la chemise.

L'insigne de col est doré pour le personnel classé à l'échelle de rémunération n° 10 et supérieure, et argenté pour le personnel subalterne.

ART. 4. - L'insigne de casquette pour les ingénieurs autres que principaux, ainsi que pour le personnel technicien classé à l'échelle de rémunération n° 10, est constitué d'un macaron métallique doré de 40 sur 50 mm, portant en son centre une étoile dorée à cinq branches, enserrée de deux doubles rameaux de lauriers également dorés et croisés à leur base.

Les parties vides de l'étoile à cinq branches sont en émail vert. Les ingénieurs de grade principal portent le même insigne, avec pour nuance le rameau de laurier intérieur argenté.

L'insigne de casquette des autres catégories est un macaron métallique argenté de 37 sur 40 mm, frappé en son centre d'une étoile argentée à cinq branches, entourée de deux rameaux de lauriers argentés et croisés à leur base.

Les macarons métalliques sont vissés au support d'insigne de la coiffure à l'aide d'un écrou rond de forme aplatie.

L'insigne du tambourin du personnel féminin est identique à celui de casquette du personnel masculin de même grade.

ART. 5. - Les jugulaires de casquette sont :

- en galon doré nervuré de 14 mm de largeur pour le

personnel classé à l'échelle de rémunération n° 10 et supérieure ;

- en galon argenté lisse de 12 mm de largeur pour les autres

catégories.

Elles sont fixées à l'aide de boutons assortis à leur teinte, portant un cor de chasse en relief.

ART. 6. - Les boutons d'uniforme sont hémisphériques et portent un cor de chasse en relief. Ils sont dorés pour le personnel classé à l'échelle de rémunération n° 10 et supérieure, et argentés pour les autres catégories.

ART. 7. - Les épaulettes sont recouvertes d'un tissu uni vert-clair pour les ingénieurs, gris pour les techniciens, et bleu pour les cavaliers. Elles portent, côté pointe, un bouton en forme de cor de chasse de 20 mm, de couleur dorée pour le personnel classé à l'échelle de rémunération n° 10 et supérieure, et argenté pour les autres catégories.

Elles sont assorties d'un liséré doré de 3 mm de largeur pour les ingénieurs principaux et ingénieurs en chef.

ART. 8. - Les insignes distinctifs de grade du personnel technique du Haut commissariat aux eaux et forêts et à la lutte contre la désertification sont portés sur les épaulettes.

Leurs caractéristiques sont définies en fonction des grades, échelles de rémunération et échelons, comme indiqué sur le tableau ci-après.

GRADE, ECHELLE

DE REMUNERATION INSIGNE DE GRADE

ET ECHELON

I. - Corps des ingénieurs :

Ingénieur en chef - 4° échelon Un grand macaron d'officier supérieur et plus. plus deux petits macarons d'officier

subalterne dorés, avec liséré d'épaulette doré.

Ingénieur en chef - 1°, 2° et Un grand macaron d'officier supérieur 3° échelons. plus deux petits macarons d'officier

subalterne argenté avec liséré d'épaulette doré.

Ingénieur d'Etat de grade Un grand macaron d'officier supérieur plus principal - 4° échelon et plus. un petit macaron d'officier subalterne

doré, avec liséré d'épaulette doré.

Ingénieur d'Etat de grade Un grand macaron d'officier supérieur principal - 1° °, 2º et 3º échelons. avec liséré d'épaulette doré.

Ingénieur d'Etat 1e' grade - 3°, Deux petits macarons d'officier 4° et 5° échelons. subalterne dorés.

Ingénieur d'Etat 1er grade - Un petit macaron d'officier subalterne 1ºet 2° échelons. dorés.

Ingénieur d'application de grade Trois petits macarons d'officier principal - tous les échelons: subalterne dorés.

II - Cadres des préposés :

Echelle 10 Un macaron d'officier subalterne argenté.

Echelle 9 Une étoile dorée à cinq branches. Echelle 8 Une étoile argentée à cinq branches. Adjoints techniques (échelle 7) Deux galons en V dorés, avec ouverture

du V vers l'extérieur de l'épaule. . Agents techniques principaux Deux galons en V argentés, avec ouverture (échelle 6) du V vers l'extérieur de l'épaule.

Agents techniques (échelle 5) Deux galons en V noirs, avec ouverture du V vers l'extérieur de l'épaule. III - Cavaliers :

Echelle 7 Deux galons en V dorés, avec ouverture du V vers l'extérieur de l'épaule.

Echelle 6 |Deux galons en V argentés, avec ouverture du V vers l'extérieur de l'épaule.

Echelle 5 Deux galons en V noirs, avec ouverture du V vers l'extérieur de l'épaule. Echelle 4 Un galon en V doré, avec ouverture du

V vers l'extérieur de l'épaule.

Echelle 2 Un galon en V argenté, avec ouverture du V vers l'extérieur de l'épaule. Echelle 1 Un galon en V noir, avec ouverture du

V vers l'extérieur de l'épaule.

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