BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5336 du 21 juillet 2005

Page 13 sur 43

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

N° 5336 - 14 joumada II 1426 (21-7-2005)BULLETIN OFFICIEL

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

- - articles à usages techniques :

8 95 | 00

96 100

98 ---- autres.. 50 kg 8 100

40.17 4017.00

44.21 Autres ouvrages en bois.

4421.90 - Autres

5 40|00

-- bois préparés pour allumettes; chevilles en bois pour chaussures

10 kg - 5 51/00 -- bois préparés pour allumettes

5 59/00

48.03 4803.00 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes

à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles.

10 - - - ouate de cellulose non traitée ni façonnée

5 10 - - contenant 45% de poiyester, d'un grammage compris entre 65 g/m' 10

et 70 g/m? et présentée en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 4m kg :

50 kg 5 90 --- autres

90

48.11 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose,

couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles, de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10.

4811.59 -- Autres

5 10: 00

30 - - - enduits ou imprégnés de résines artificielles

5 10 - - - papier Kraft crèpé enduit ou imprégné sur une face d'un latex synthétique styrolo-butadiène et sur l'autre face d'un latex synthétique vinyl-acrylique, d'un grammage n'excédant pas 65 g/m? et présenté en bobine d'une largeur 10 kg de 375 mm 50 : 90 -- autres . kg 5 00 --- produits en cartons ou en papiers écrus ou blanchis contrecollés, non imprimés

ni illustrés, destinés à la fabrication d'emballages pour boissons, lait liquide ou pour autres produits alimentaires liquides ou pateux, recouverts d'une fine couche transparente de polyéthylène sur les deux faces, présentés en rouleaux, d'un

poids supérieur ou égal à 168g/mr, non marqués ( non raines) au préalable en 10 kg vue de faciliter le découpage lors de la fabrication des emballages individuels 5 49 | 00 - - - produits en cartons ou en papiers écrus ou blanchis contrecollés, non imprimés

ni illustrés, destinés à la fabrication d'emballages pour boissons, lait liquide ou pour autres produits alimentaires liquides ou pateux, recouverts d'une fine couche transparente de polyéthylène sur une face, présentés en rouleaux, d'un poids supérieur ou égal à 168g/m, non marqués ( non rainés) au préalable en vue de faciliter le découpage lors de la fabrication des emballages individuels 10 kg -

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.