BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5336 du 21 juillet 2005

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554BULLETIN OFFICIELN° 5336 - 14 joumada II 1426 (21-7-2005)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

--- vêtements de dessus pour hommes ou garçonnets : - - - vêtements de travail

• - - - autres :

8 15 - - - combinaison consistant en un vêtement en une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps qui outre les manches, peut comporter un col, des poches et/ou un capuchon, l'ensemble est réalisé dans le même nontissé kg - - - - autres 50 kg 817

6210.40 - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets

40 kg N 8 10 00 - - combinaisons de plongée

90 - autres

- - vêtements de dessus

- - - vêtements de travail

11 - - - de coton 50

8 222 ZZZ

∞0∞ 19 - - autres 50

30 - - - vétements traditionnels à l'usage de la population marocaine

- - autres

41 - - de laine ou de poils fins 50 ZZZZ ∞0 0000 42 - - de textiles synthétiques ou artificiels 992

- de coton 50

43

50 8 49 - - autres

_ _ vêtements de dessous

91 -. - - de fibres textiles synthétiques 92 --- de coton

99 -_- autres

6210.50 - Autres vêtements pour femmes ou fillettes

40 kg N 8 10 00 - - - combinaisons de plongée

90 - - autres

- - vêtements de dessus

-_- vétements traditionnels à l'usage de la population marocaine 50 kg N 810

- - tabliers, blouses et autres vêtements de travail

50 kg 8 21 - - de coton

50 kg 8 29 - - autres

. - - autres

. - - de laine ou de poils fins50

31

- de textiles synthétiques ou artificiels 50 ZZZZ

32

50 33 - - - de coton

50 39 - - - autres

- - vètements de dessous

50 kg - 91 - - de fibres textiles synthétiques

50 kg -

∞0 00 00 92 -__ de coton

50 - 99 - - - autres

62.11

8 62.16 6216.00 Gants, mitaines et moufles

40 kg N 10/00 - - - gants de plongée 50 - 90/00 - - - autres kg

62.17

72.04 Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets

lingotés en fer ou en acier.

- 7204.10 100 - Déchets et débris de fonte

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