BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5340 du 4 août 2005

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590BULLETIN OFFICIELN° 5340 - 28 joumada II 1426 (4-8-2005)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée

27.10 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles

brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles.

- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les

huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que les dechets :

2710.19 - - Autres

2 19:00

huiles lourdes :

21 - - gasoil :

2 10 - - d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,035% (350 ppm) 15,3 kg = 2 90 - - - autres. 15,3 kg

29

29.03 Dérivés halogénés des hydrocarbures.

2903.30 00 - Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures

acycliques

5 19

•- bromures et polybromures

5 21 - bromure de méthyle (bromométhane) 10 kg 5 29 - - autres .. 10

5 90

2903.44 00 - - Dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane

5 10 - - - dichlorotétrafluoroéthanes. 10 kg 5 90 - - - chloropentafluoroéthane 10

2903.45 00

2903.46 00 - - Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibro-

motétrafluoroéthanes

5 10 -_- bromochlorodifluorométhane 10 kg - 5 20 - - - bromotrifluorométhane 10 kg - 5 90 - - - dibromotétrafluoroéthanês 10 kg -

5 2903.47 00|00

2903.49 - - Autres

10 - - - dérivés du méthane, de l'éthane ou du propane, halogénés uniquement

avec du fluor et du chlore :

5 01 - - - chlorofluorométhane (CH_FCL : HCFC-31) kg - 5 02 - - chlorofluoroéthane (C_H4FCL : HCFC-151) kg -

03 --- chlorofluoropropane (C3H6FCL: HCFC-271) Kg - 5 04 - - - - dichlorofluorométhane (CHFCL2 : HCFC-21) 10 kg -

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