Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp lémentaires
27 - bromotrifluoropropane10
- dibromotrifluoropropane.. 10 "'II
29 - tribromotrifluoropropane10
31 - - tetrabromotrifluoropropane . 10 kg 32 • - bromotetrafluoropropane.. 10 - 33 - - dibromotetrafluoropropane10
34 - - tribromotetrafluoropropane. 10 - 35 - - bromopentafluoropropane.. 10 - 36 ---- dibromopentafluoropropane10
39 - - bromohexafluoropropane 10 kg 90 - - autres 10 kg 90 / 00 - - - autres10
- Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques
ou cycloterpéniques :
5 2903.51 00/00
29.21 Composés à fonction amine.
- Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2921.51 100 - - O-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés;
sels de ces produits
- - - O-, M-, p-Phénylènediamine et leurs dérivés ; sels de ces produits :
5 10 - - - o- Phénylènediamine et ses dérivés ; sels de ces produits. 2,5 kg 5 20 - - - m- Phénylènediamine et ses dérivés ; sels de ces produits 2,5 kg 5 30 - - p-Phénylènediamine et ses dérivés ; sels de ces produits 2,5 Kg 5 90 - - diaminotoluènes et leurs dérivés ; sels de ces produits...... 2,5 kg
2921.59 00
30.04 Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou
30.06) constitués par des produits mélanges ou non melanges, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.
3004.40 - Contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni
hormones, ni autres produits du n° 29.37, ni antibiotiques
8 50 | 00
8 60|00 - autres, analgésiques morphiniques 10 kg - --- autres :
8 91/00
3004.90 - Autres
8 30/00 - -- autres, substituts artificiels du plasma humain 10 : 50 |00 - - - autres, anesthésiques autres qu'à base de chlorhydrate de lidocaïne 10 kg 60|00
30.06 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du
présent Chapitre.