BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5340 du 4 août 2005

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592BULLETIN OFFICIELN° 5340 - 28 joumada II 1426 (4-8-2005)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp lémentaires

27 - bromotrifluoropropane10

- dibromotrifluoropropane.. 10 "'II

29 - tribromotrifluoropropane10

31 - - tetrabromotrifluoropropane . 10 kg 32 • - bromotetrafluoropropane.. 10 - 33 - - dibromotetrafluoropropane10

34 - - tribromotetrafluoropropane. 10 - 35 - - bromopentafluoropropane.. 10 - 36 ---- dibromopentafluoropropane10

39 - - bromohexafluoropropane 10 kg 90 - - autres 10 kg 90 / 00 - - - autres10

- Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques

ou cycloterpéniques :

5 2903.51 00/00

29.21 Composés à fonction amine.

- Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2921.51 100 - - O-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés;

sels de ces produits

- - - O-, M-, p-Phénylènediamine et leurs dérivés ; sels de ces produits :

5 10 - - - o- Phénylènediamine et ses dérivés ; sels de ces produits. 2,5 kg 5 20 - - - m- Phénylènediamine et ses dérivés ; sels de ces produits 2,5 kg 5 30 - - p-Phénylènediamine et ses dérivés ; sels de ces produits 2,5 Kg 5 90 - - diaminotoluènes et leurs dérivés ; sels de ces produits...... 2,5 kg

2921.59 00

30.04 Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou

30.06) constitués par des produits mélanges ou non melanges, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.

3004.40 - Contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni

hormones, ni autres produits du n° 29.37, ni antibiotiques

8 50 | 00

8 60|00 - autres, analgésiques morphiniques 10 kg - --- autres :

8 91/00

3004.90 - Autres

8 30/00 - -- autres, substituts artificiels du plasma humain 10 : 50 |00 - - - autres, anesthésiques autres qu'à base de chlorhydrate de lidocaïne 10 kg 60|00

30.06 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du

présent Chapitre.

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