BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5340 du 4 août 2005

Page 18 sur 23

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

598BULLETIN OFFICIELN° 5340 - 28 joumada II 1426 (4-8-2005)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité Quantité Normalisée Memes Cores-

de

- Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser : 8524.31 -- Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou

l'image

10 - - - destinés aux ordinateurs électroniques (programmes) :

10 - - spécifiques au traitement des données et images satellites. …. 2,5 00 00 00 - - - autres. 2,5

8 90 00

8524.39 -- Autres

12 - - disques CD-ROM et DVD

8 10 -_- renfermant des données et images satellites 2,5 8 90 - - - - autres. 2,5 u

_-- autres :

8 93 00

8524.40 - Bandes magnétiques pour la reproduction des phénomènes autres

que le son ou l'image

10 - - - destinés aux ordinateurs électroniques (programmes) : 8 10 - - - spécifiques au traitement des données et images satellites. 2,5 8 90 -_-- autres 2,5 u 8 90 00

- Autres :

8524.91 - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image

10 - - - destinés aux ordinateurs électroniques (programmes) :

10 - - spécifiques au traitement des données et images satellites U : 90 -- autres. 2,5 u 90|00

85.28 Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil

récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images ; moniteurs vidéo et projecteurs vidéo.

- Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil

récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images :

8528.12 -- En couleurs

99 - autres :

7 10

20 - - - - appareils pour la réception de la télévision par satellite ... 2,5 -

- - - - autres, présentés :

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.