BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5340 du 4 août 2005

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N° 5340 - 28 joumada II 1426 (4-8-2005)BULLETIN OFFICIEL

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Noralisée Unités Comp. lémentaires

26 - - - - - - autres en fleurs40

5 28 - - - - - autres en chairs40

• - - - autrement prétannés :

5 35 - - - traités au formol40

-_- autres :

5 44 - - de pleine épaisseur 40 kg 46 - - - - autres en fleurs.. 40 Kg 48 - - - - autres en chairs 40 kg

•-- autres :

55 - - - mégissés ou traités au formol. 40 kg

-- autres :

94 - - - - de pleine épaisseur. 40 kg 96 - - - - autres en fleurs 40 kg 98 - - - - autres en chairs 40 kg -

4106.22 100

- De porcins :

4106.31 - - A l'état humide (y compris wet-blue)

- - - wet-blue :

5 11|00 - - -- visés par la note complémentaire n° 1. 40 kg 5 19|00 - - autres 40 kg -

- autres :

5 91| 00 - - simplement tannés 40 kg 5 99 00 - - autres .. 40 kg

5 4106.32 00|00

- Autres :

4106.91 - - A l'état humide (y compris wet-blue)

- - - wet-blue :

5 11:00 - - - - visés par la note complémentaire n° 1 40 kg 5 19|00 - - - autres 40 kg

- - - autres :

5 91/00 - - - - de batraciens, de poissons et de mammifères marins 40 kg - 5 99|00 - - autres 40 kg -

4106.92 00

49.11 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photog-

raphies.

- Autres :

4911.91 -- Images, gravures et photographies

8 20 | 00

90 - - - autres :

8 10

- - destinés à d'autres usages :

8 - - images satellites 50 kg 8 • - - autres50

4911.99

85.24 Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son

ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, mais à l'exclusion des produits du Chapitre 37.

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