BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5340 du 4 août 2005

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596BULLETIN OFFICIELN° 5340 - 28 joumada II 1426 (4-8-2005)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

5 30 - de veaux 40 kg 5 80 - d'autres bovins .. 40 kg

40 - cuirs et peaux de bovins autrement préparés :

10 de veaux 40 kg - 90 - d'autres bovins. 40 kg - 80|00 autres 40 kg

- A l'état sec (en croûte) :

4104.41

41.05 Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues,

mais non autrement préparées.

4105.10 100 - A l'état humide (y compris wet-blue)

. - - wet-blue :

5 05 •- visés par la note complémentaire n° 1 40 kg : 5 07 - - autres .. 40 kg

•- - autres :

- - à prétannage végétal :

5 10 - - - - de metis des Indes, simplement tannées à l'aide de substances végétales, même ayant subi d'autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir.. 40 kg - - autres :

- de moutons :

5 22 - - de pleine épaisseur.. 40 kg 5 28 • - autres 40 kg 5 35 - - d'agneaux.. 40 kg

- autrement prétannées :

traitées au formol :

42 - de moutons... 40 - 48 - autres 40 kg -

- autres :

- de moutons :

54 de pleine épaisseur.. 40 kg 58 - autres 40 kg 65 - d'agneaux 40 kg -

- autres::

- mégissées ou traitées au formol :

72 - de moutons.. 40 kg 78 - autres 40 kg

• autres :

- de moutons :

84 - de pleine épaisseur 40 kg nn n 88 - autres.. 40 Kg

95 - d'agneaux 40 Kg

4105.30 00

41.06 Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus

de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés.

- De caprins :

4106.21 00 - - A l'état humide (y compris wet-blue)

- - - wet-blue :

5 05 - visés par la note complémentaire n° 1 40 kg : 5 07 . - autres 40 kg

--- autres :

• - - - à prétannage végétal :

5 10 - - - - - de chèvres des Indes, simplement tannées à l'aide de substances végétales. même ayant subi d'autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir. 40 kg - - autres :

5 24 - - de pleine épaisseur... 40 kg -

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