Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
5 90 - - - - autres 25
38.09
41.04 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles)
ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés.
- A l'état humide (y compris wet-blue) :
4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur
- wet-blue :
5 05|00 - - visés par la note complémentaire n° 1 40 kg : 5 07/00 - autres 40 kg
- autres :
10 - cuirs et peaux de bovins, d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds
carrés (2,6 m') :
5 10 -- de vachettes des Indes ("Kips"), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 Kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi d'autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir... 40. kg : 5 30 - - de veaux 40 kg
- - d'autres bovins :
5 81 - - cuirs de pleine épaisseur. 40 - 5 89 --- autres 40 kg -
- autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, tannés ou retannés mais sans autre préparation ultérieure, même refendus :
20 - - cuirs et peaux de bovins, à prétannage végétal :
5 10 . - - de vachettes des Indes ("Kips"), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 Kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi d'autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir. 40 kg - 5 40 - - de veaux 40 -
. - d'autres bovins
5 50 - - - cuirs de pleine épaisseur .. 40 kg - 5 80 - - - autres 40 kg -
40 • - cuirs et peaux de bovins autrement préparés :
5 10 - - de veaux 40 kg - - - d'autres bovins :
91 - - cuirs de pleine épaisseur 40 kg - un n 99 - - - autres 40 kg
80 00 - - autres .. 40 kg
4104.19 - - Autres
- wet-blue :
05|00 - visés par la note complémentaire n° 1 40 kg - 07/00 - autres 40 kg -
• autres :
10 - cuirs et peaux de bovins, d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds
carrés (2,6 m') :
5 10 - - de vachettes des Indes ("Kips"), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 Kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi d'autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir... 40 kg 5 30 - - de veaux 40 kg 5 80 - - d'autres bovins 40 kg
- autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, tannés ou retannés mais sans autre préparation ultérieure, même refendus :
20 - - cuirs et peaux de bovins, à prétannage végétal :
5 10 - - - de vachettes des Indes ("Kips"), entiers ou mème dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 Kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi d'autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir. 40 kg -