BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5340 du 4 août 2005

Page 15 sur 23

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

N° 5340 - 28 joumada II 1426 (4-8-2005)BULLETIN OFFICIEL

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

5 90 - - - - autres 25

38.09

41.04 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles)

ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés.

- A l'état humide (y compris wet-blue) :

4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur

- wet-blue :

5 05|00 - - visés par la note complémentaire n° 1 40 kg : 5 07/00 - autres 40 kg

- autres :

10 - cuirs et peaux de bovins, d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds

carrés (2,6 m') :

5 10 -- de vachettes des Indes ("Kips"), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 Kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi d'autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir... 40. kg : 5 30 - - de veaux 40 kg

- - d'autres bovins :

5 81 - - cuirs de pleine épaisseur. 40 - 5 89 --- autres 40 kg -

- autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, tannés ou retannés mais sans autre préparation ultérieure, même refendus :

20 - - cuirs et peaux de bovins, à prétannage végétal :

5 10 . - - de vachettes des Indes ("Kips"), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 Kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi d'autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir. 40 kg - 5 40 - - de veaux 40 -

. - d'autres bovins

5 50 - - - cuirs de pleine épaisseur .. 40 kg - 5 80 - - - autres 40 kg -

40 • - cuirs et peaux de bovins autrement préparés :

5 10 - - de veaux 40 kg - - - d'autres bovins :

91 - - cuirs de pleine épaisseur 40 kg - un n 99 - - - autres 40 kg

80 00 - - autres .. 40 kg

4104.19 - - Autres

- wet-blue :

05|00 - visés par la note complémentaire n° 1 40 kg - 07/00 - autres 40 kg -

• autres :

10 - cuirs et peaux de bovins, d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds

carrés (2,6 m') :

5 10 - - de vachettes des Indes ("Kips"), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 Kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi d'autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir... 40 kg 5 30 - - de veaux 40 kg 5 80 - - d'autres bovins 40 kg

- autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, tannés ou retannés mais sans autre préparation ultérieure, même refendus :

20 - - cuirs et peaux de bovins, à prétannage végétal :

5 10 - - - de vachettes des Indes ("Kips"), entiers ou mème dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 Kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi d'autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir. 40 kg -

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.