Extrait des décisions du directeur général des douanes et
portant classements tarifaires diffusés durant le
néral des douanes et impôts indirects
mois d'août , septembre, octobre et novembre 2005
(Article 15 - § 3 du code des douanes et impôts indirects)
DÉSIGNATION DES MARCHANDISES (1)
Article dénommé « glacière », de marque Coleman, présenté sous forme d'un contenant isotherme en matière plastique (PVC), avec couvercle, portatif, non équipé d'appareils pour la production du froid, d'une capacité de 48 litres, réutilisable pour maintenir la température des produits lors de leur transport ou leur stockage temporaire...
Article dénommé « Robinet à soupage d'arrêt à soufflet », réf FABA long life 046, en fonte grise ayant un passage indirect, muni d'un chapeau à arcades, d'un volant tournant manuel et dont l'oburateur est une soupage se déplaçant parallèlement à l'axe de l'écoulement du fluide .....
Appareil d'éclairage opératoire, il s'agit d'un projecteur mobile pour l'éclairage électrique utilisé dans les blocs opératoires et de réanimation, composé d'un pied mobile à quatre roulettes et d'une coupole reproduisant la lumière froide dite du jour, à une température de 4250 ‡ 250 degré Kelvin, avec élimination des ombres.............
Appareil de robinetterie fabriqué dit « de prise en charge », en laiton, à passage indirect (équerre) pour branchement d'immeubles aux réseaux de distribution d'eau potable .... ....
Préparation pour l'alimentation des animaux dénommée « COREX M200 », il s'agit d'une préparation constituée principalement d'enveloppes cellulosiques, de protéines, d'amidon, d'huile et de matières minérales, présentée sous forme de pellets.....
Appareil dénommé « Bio-roue de Marine land 410 bw », il s'agit d'un aquarium (vivier) électrique doté notamment d'un système de réfrigération qui permet à la langoustine de conserver ses propriétés et sa vivacité...
CODIFICATION RÉFÉRENCES ans le tarif des droits d'importation des avis et décisions de classement
Note n° 13300/232 du 15-08-2005
3923.10.00.80
Note n° 14733/232
du 14-09-2005
8481.80.97.00
Note n° 15831/232
du 6-10-2005
9405.40.09.00
Note n° 16068/232 du 12-10-2005 8481.80.97.00
Note n° 17034/232
du 3-11-2005 2309.90.90.89
Note n° 17132/232
du 7-11-2005 8418.69.90.00
(1) Pour plus de détails les intéressés sont invités à consulter l'administration des douanes et impôts indirects (service de la nomenclature ou service de la gestion de
l'information).