BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5414 du 20 avril 2006

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594BULLETIN OFFICIELNº 5414 – 20 avril 2006

A la valeur des lettres-clés V, Vs et VNPSY et V, Vs exceptionnellement C, Cs et CNPSY, de même qu'à celles des actes K, KE, Z, D, et SF d'un coefficient inférieur à 15 et au forfait d'accouchement, s'ajoute une majoration du dimanche ou une majoration de nuit, dont la valeur est déterminée dans les mêmes conditions que celles des lettres-clés prévues à l'article 2.

En matière d'accouchement, seule est à prendre en considération pour l'octroi de cette majoration l'heure de la naissance.

2° Actes d'un coefficient égal ou supérieur à 15.

Actes de nuit

Pour les actes en K, Ke , Z, D et SF, d'un coefficient égal ou supérieur à 15, la majoration est égale à 10 % du coefficient de l'acte, sans pouvoir dépasser 15 fois la valeur de la lettre-clé, ni être inférieur à la valeur de la majoration prévue au 1° ci-dessus.

Actes du dimanche et jours fériés légaux

Pour les actes en K, KE, Z, D et SF, d'un coefficient égal ou supérieur à 15, la majoration est égale à 5% du coefficient de l'acte, sans pouvoir dépasser 8 fois la valeur de la lettre-clé, ni être inférieur à la valeur de la majoration prévue au 1° ci-dessus.

B) Actes effectués par les paramédicaux (et par les sages-femmes lorsqu'elles dispensent des soins infirmiers).

La valeur des majorations forfaitaires pour actes effectués la nuit et le dimanche ou jours fériés légaux est déterminée dans les mêmes conditions que la valeur des lettres-clés prévues à l'article 2.

Pour les actes infirmiers répétés, ces majorations ne peuvent être perçues qu'autant que la prescription du médecin indique la nécessité impérieuse d'une exécution de nuit ou rigoureusement quotidienne.

Article 13. – Contenu de la consultation, de la visite

La consultation ou la visite comporte généralement un interrogatoire du malade, un examen clinique, s'il y a lieu, une prescription thérapeutique.

Sont considérés comme inclus dans la consultation ou dans la visite les moyens de diagnostic en usage dans la pratique courante (tels que prise de tension artérielle, examen au spéculum, toucher vaginal ou rectal, etc.), ainsi que les petits actes techniques motivés par celle-ci (injections sous-cutanée, intradermique, intramusculaire, petit pansement, etc.).

La consultation ou la visite du médecin spécialiste ou reconnu qualifié ou du médecin dentiste, chirurgien-dentiste, comporte également les actes de diagnostic courants propres à sa spécialité.

Toutefois, lorsque ces actes ne sont pas accompagnés d'un examen du malade (notamment s'ils sont effectués en série) - l'intervention du praticien n'ayant pas alors la valeur technique d'une consultation - le praticien doit noter, non une consultation ou une visite, mais le coefficient de l'acte pratiqué.

Article 14. – Consultation spécifique au cabinet par un médecin spécialiste en cardiologie

La consultation spécifique au cabinet par un médecin spécialiste en cardiologie et médecine des affections vasculaires

N° 5414 - 21 rabii I 1427 (20-4-2006)

inclut l'examen du patient, la réalisation d'un électrocardiogramme d'au moins douze dérivations sur un appareil de trois pistes minimum et éventuellement la réalisation d'une ou plusieurs échographie(s).

Cette consultation spécifique implique la rédaction de conclusions diagnostiques et thérapeutiques. Avec l'accord du patient, elles sont transmises au médecin traitant. Le médecin spécialiste en cardiologie qui effectue cette consultation peut procéder à la prescription du traitement en collaboration avec le médecin traitant, chargé du suivi habituel et de l'application de la thérapeutique.

Article 15. – Consultation approfondie annuelle au cabinet par le médecin pour un patient reconnu atteint d'une ou plusieurs affections de longue durée

La consultation approfondie annuelle au cabinet par le médecin spécialiste ou éventuellement généraliste pour un patient reconnu atteint d'une ou plusieurs affections de longue durée a pour objectif de réaliser un bilan approfondi de l'état de santé du patient.

Cette consultation approfondie fait le point sur l'ensemble des problèmes du patient, sur la coordination de ses soins, sur les interventions éventuelles des autres professionnels de santé et contribue à son éducation sanitaire et thérapeutique, notamment par des conseils d'hygiène de vie.

Elle donne lieu à la rédaction d'un compte rendu conservé dans le dossier du patient.

Article 16. – Visite unique pour plusieurs malades

Lorsque le praticien visite à domicile plusieurs malades de la même famille habitant ensemble, seul le premier acte est compté pour une visite ; les suivants sont considérés comme des consultations, il ne peut être compté plus de deux consultations en sus de la première visite.

Les soins donnés à chaque malade doivent être notés sur une feuille de soins.

Article 17. – Consultations au cabinet du praticien ou visites au domicile du malade

Les consultations et les visites des médecins généralistes, des médecins spécialistes ou reconnu qualifiés et des médecins neuropsychiatres, psychiatres ou neurologues (au cabinet du psychiatres praticien ou au domicile du malade) sont affectées du coefficient 1.

Article 18. – Consultations faisant intervenir deux médecins

Les praticiens agissant à titre de consultants ne peuvent porter sur les feuilles de soins les cotations prévues ci-dessous qu'à la condition de se conformer aux règles suivantes :

- ne se rendre au domicile du malade ou ne le recevoir à leur cabinet qu'avec le médecin traitant ou à sa demande ; - ne pas donner au malade des soins continus, mais laisser

au médecin traitant la charge de surveiller l'application de leurs prescriptions.

A) Consultation entre deux généralistes

Visite en consultation avec un confrère (pour chacun des deux médecins) : V x 1,5

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