ART. 9. - Le personnel doit disposer d'un nombre approprié de vestiaires dotés de murs et de sols lisses, imperméables et lavables, de lavabos, de douches et de cabinets d'aisances avec cuvette et chasse d'eau, équipés de manière à protéger les parties propres du bâtiment contre une éventuelle contamination.
Les cabinets d'aisances ne doivent pas donner directement sur les locaux de travail. Les lavabos doivent être pourvus d'eau courante à une température appropriée, de matériels et produits pour le nettoyage et la désinfection des mains, ainsi que de moyens hygiéniques de séchage des mains. Les robinets des lavabos ne doivent pas pouvoir être actionnés à la main. De tels lavabos doivent se trouver, en nombre suffisant, à proximité des cabinets d'aisances.
Le personnel manipulant les volailles vivantes doit disposer de vestiaires, de lavabos et de cabinets d'aisance séparés.
ART. 10. - Les abattoires avicoles doivent disposer d'emplacements et de locaux :
- pour le nettoyage et la désinfection des moyens de transport et des cageot et caisses utilisés pour les caisses volailles;
- pour le nettoyage et la désinfection des moyens de
transport des viandes.
Chapitre II Fonctionnement des abattoirs avicoles Section 1. - Hygiène du personnel, des locaux et du matériel
ART. 11. -Le plus parfait état de propreté est exigé de la part du personnel. Le personnel manipulant des viandes, nues ou conditionnées, ou travaillant dans des locaux ou des zones dans lesquelles ces viandes sont manipulées, emballées ou transportées doit porter des coiffes enveloppant la totalité de la chevelure et des chaussures propres et faciles à nettoyer, des vêtements de travail ou d'autres vêtements de protection de couleur claire.
Le personnel affecté au travail ou à la manipulation des viandes est tenu de porter des vêtements de travail propres au début de chaque journée de travail et, si nécessaire, d'en changer au cours de la journée, de se laver et de se désinfecter les mains plusieurs fois au cours d'une même journée de travail ainsi qu'à chaque reprise du travail et après chaque passage aux toilettes.
Les personnes qui ont été en contact avec des animaux malades ou de la viande infectée doivent immédiatement se laver soigneusement les mains et les bras, puis les désinfecter et les rincer.
Le personnel affecté à la manipulation des volailles vivantes doit porter une tenue de travail appropriée, de couleur différente de celle du personnel manipulant les viandes.
Le travail et la manutention des viandes sont interdits aux personnes susceptibles de les contaminer, soit parce qu'elles exercent par ailleurs une activité incompatible avec la manipulation des viandes, soit pour des raisons médicales.
Un certificat médical doit être exigé de toute personne affectée à la manipulation des volailles ou des viandes et doit être renouvelé tous les ans et chaque fois que le vétérinaire inspecteur en fait la demande.
Il est interdit de fumer, de manger et boire dans les locaux de travail et de stockage et dans les autres zones et couloirs par lesquels transitent des viandes.
ART. 12. - Aucun animal en dehors des volailles destinées à l'abattage ne peut pénétrer dans l'abattoir.
Un programme de lutte contre les rongeurs, les insectes et toute autre vermine doit être systématiquement mis en place. Les moyens utilisés doivent répondre à la réglementation en vigueur.
ART. 13. - Le matériel et les instruments utilisés pour la manipulation des volailles vivantes et le travail des viandes de volaille doivent être maintenus en bon état d'entretien et de propreté. Ils doivent être soigneusement nettoyés et désinfectés plusieurs fois au cours d'une même journée de travail ainsi qu'à la fin des opérations de la journée et avant d'être réutilisés.
Les détersifs, désinfectants et produits similaires doivent être utilisés de manière à ce que les équipements, les instruments de travail et les viandes ne soient pas affectés. Leur utilisation doit être suivie d'un rinçage complet à l'eau potable. Ces produits doivent satisfaire à la réglementation en vigueur.
ART. 14. - Les déchets liquides et solides doivent être évacués à l'aide d'un dispositif répondant aux exigences d'hygiène.
Les plumes et les sous-produits de l'abattage impropres à la consommation humaine doivent être immédiatement évacués des locaux de travail.
Le balayage à sec ainsi que l'utilisation de la sciure de bois ou toute autre matière analogue sur le sol sont interdits.
ART. 15. - Les locaux, les outils et le matériel de travail ne peuvent être utilisés à d'autres fins que le travail des viandes de volailles.
Section 2. - Hygiène de l'abattage et des manipulations des viandes
ART. 16. - Seules les volailles vivantes qui ont subi l'inspection sanitaire vétérinaire peuvent être introduites dans les locaux d'abattage. Dès leur introduction dans ces locaux, les volailles doivent être abattues immédiatement selon le rite musulman.
L'échaudage doit être effectué dans des conditions hygiéniques, la saignée doit être complète et pratiquée de telle sorte que le sang ne puisse pas être une cause de souillure en dehors du local d'abattage et l'éviscération doit être effectuée sans délai.
ART. 17. - La volaille abattue doit être ouverte de façon que les cavités et tous les viscères puissent être inspectés.
Après l'inspection, les viscères sortis doivent être immédiatement séparés de la carcasse et les parties impropres à la consommation humaine doivent être immédiatement enlevées.
Les viscères restés dans la carcasse doivent, à l'exception des reins, être aussitôt enlevés dans des conditions d'hygiène satisfaisantes.
ART. 18. - Le nettoyage des viandes à l'aide d'un linge est interdit. Est également interdit le bourrage des carcasses.