BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5414 du 20 avril 2006

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754BULLETIN OFFICIELN° 5414 - 21 rabii I 1427 (20-4-2006)

c) Un local d'éviscération de dimensions telles que les opérations d'éviscération soient effectuées de façon hygiénique. Toute communication entre le local d'éviscération et le local d'abattage, autre que l'ouverture réduite destinée au strict passage des volailles abattus doit être pourvue d'une porte à fermeture automatique ;

d) Un local de conditionnement et d'emballage ;

e) Un local d'expédition ;

f) Des locaux frigorifiques pour réaliser le ressuyage et le stockage, d'une capacité adaptée à la production, avec des locaux particuliers fermant à clef, réservés à l'entreposage des viandes consignées, d'une part, et, d'autre part, à celui des viandes insalubres et déclarées impropres à la consommation humaine, le cas échéant une armoire réfrigérée facilement lavable pour ces derniers ;

g) Un local aménagé pour la récupération des plumes et autres déchets, à moins que ceux-ci soient traités comme sous- produits ;

h) Un local ou un emplacement pour le nettoyage et la désinfection des chariots et des caisses ;

i) Un local ou un dispositif approprié pour le stockage des détersifs, des désinfectants et des produits analogues ;

j) Un local pour le stockage des matériaux de conditionnement et d'emballage ;

k) Un local aménagé (sanitaires et équipements de bureau) mis à la disposition exclusive du service vétérinaire ;

I) Un dispositif adéquat pour la destruction des volailles saisis, des viandes, des abats et des viscères déclarés impropres à la consommation.

ART. 3. - Les locaux des abattoires avicoles doivent avoir : a) Un sol en matériaux imperméables, faciles à nettoyer et à désinfecter, imputrescibles et disposés de façon à permettre un écoulement facile de l'eau. Cette eau doit être acheminée vers des puisards siphonnés et grillagés. Toutefois, dans les locaux frigorifiques, l'acheminement de l'eau vers des puisards siphonnés et grillagés n'est pas exigé ;

b) Des murs lisses, résistants et imperméables, enduits d'un revêtement lavable et clair (renforcé jusqu'à une hauteur d'au moins deux mètres et d'au moins la hauteur de stockage dans les locaux de réfrigération et de stockage). La ligne de jonction des murs et du sol doit être arrondie ou être dotée d'une finition similaire ;

c) Des portes, y compris les portes des locaux frigorifiques, et des châssis de fenêtres en matériaux inaltérables ;

d) Des matériaux d'isolation imputrescibles et inodores ; e) Une ventilation suffisante et un dispositif efficace d'évacuation des buées ;

f) Un éclairage suffisant, naturel ou artificiel, ne modifiant pas les couleurs. Toutefois, une lumière diminuant le stress des volailles avant abattage peut être tolérée dans le local d'abattage ;

g) Un plafond propre et facile à maintenir propre ; à défaut, la surface intérieure de couverture du toit doit remplir ces conditions;

h) Des dispositifs pour l'évacuation des eaux pluviales et usées répondant aux normes en vigueur.

ART. 4. - Un nombre suffisant de dispositifs pour le nettoyage et la désinfection des mains et pour le nettoyage du matériel doit être installé le plus près possible des postes de travail. Les robinets ne doivent pas être actionnés à la main.

Pour le nettoyage et la désinfection des mains, ces installations doivent être pourvues d'eau potable courante à une température appropriée, de produits de nettoyage et de désinfection, ainsi que de moyens hygiéniques pour le séchage des mains.

Les dispositifs destinés à la désinfection des outils doivent être pourvus d'eau à une température minimale de 82 °C ou d'un système efficace similaire.

Un plan de nettoyage et de désinfection des locaux et du matériel doit être mis en place.

ARt. 5. - Des dispositifs appropriés doivent protéger l'établissement contre les animaux indésirables.

ART. 6. - Les équipements et les outils de travail doivent être faciles à nettoyer et à désinfecter et fabriqués en matières résistantes à la corrosion, non susceptibles d'altérer les viandes. L'emploi du bois est interdit.

Les outils et les équipements destinés à la manutention des viandes et au dépôt des récipients utilisés pour la viande doivent être résistants à la corrosion et satisfaire aux exigences de l'hygiène. La viande ou les récipients la contenant ne doivent pas entrer en contact direct avec le sol ou les murs.

Les viandes non destinées à la consommation humaine sont placées dans des récipients spéciaux, en matériaux inaltérables, étanches, munis d'un couvercle et d'un système de fermeture empêchant les personnes non autorisées d'avoir accès à ces viandes. Ces viandes sont enlevées et acheminées vers le local affecté à cet effet.

Les matériaux de conditionnement et d'emballage, lorsque ces activités sont effectuées dans l'abattoir, sont entreposés de manière hygiénique dans un local spécifique.

ART. 7. - Les équipements de réfrigération doivent être en mesure de maintenir les viandes aux températures internes exigées à l'article 20 du présent arrêté. Ces équipements doivent comporter un système d'écoulement permettant l'évacuation de l'eau de condensation d'une manière qui ne présente aucun danger de contamination des viandes de volaille.

ART. 8. - L'abattoire avicole doit être approvisionné en eau potable sous pression et en quantité suffisante, et disposer d'une installation fournissant une quantité suffisante d'eau chaude. L'utilisation de l'eau potable est exigée pour tous les usages. Toutefois, peut être autorisée, à titre exceptionnel, l'utilisation d'eau non potable pour la production de de vapeur, le refroidissement des équipements frigorifiques ou autres équipements ne rentrant pas en contact avec les viandes et les locaux, la lutte contre les incendies, et l'évacuation des plumes à condition que les conduites installées à cet effet ne permettent pas l'utilisation de cette eau à d'autres fins et ne présentent aucun risque de contamination des viandes. Les conduites d'eau non potable doivent être bien différenciées de celles utilisées pour l'eau potable.

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