3. Secteur 19 de la plaine des Triffa (extraction du centre délimité de Dzaiest) Décret dhomologation du projet de remembrement n° 2.56.034 du 16 Mars 1956.
Titre foncier Parcelle à
mère de l'état extraire du
périmètre En totalité ou en partie 6 après
remembrement irrigué
4190/2 4190/2 En totalité
6138/2 6138/2 En partie délimitée par les bornes
B6A, B6B, B4, B161, B160 Borne X
BGA 770.720,00 485.695,00 B6B 771.085,00 485.880,00 B175 771.084,24 485.857,56 B161 771.110,65 485.450,85 B160 770.927,00 485.370,65 6928/2 6928/2 En partie délimité par les bornes
B176, B173, B243, 863, B162, B161, B6, B6B
Barre X y B176 771.104,30 486.235,95 B173 771.499.77 486.039,37 B243 771.495,69 486.017,72 B174 771.447,24 485.852,17 B162 771.248,39 485.394.77 B161 771.110,65 485.450,85 B175 771.084,24 485.857,56 B6B 771.085,00 485.880,00
4. Secteur 24P de la plaine des Triffa
Superficie
Propriétaires (ha)
5,9970 Domaine privé de l'Etat 11,8326 Domaine privé de
l'Etat
22,2003 Domaine privé de l'Etat
Décret dhomologation du projet de remembrement n°54.68 du 11 Juin 1968.
a. extraction du centre délimité de Zraïb.
Titre foncier Parcelle à
mère de l'état extraire du En totalité ou en Superficie 6 après périmètre partie (ha) remembrement irrigué
3877/2 3877/2 P5 En totalité 3,6803
Propriétaires
Terre du collectif
Cimetière Cimetière En totalité 1,5099
Habouss, DPE
II
Douar Douar En totalité
(12,30 ha) zone exclue du périmètre irrigué dans
d'habitation
le projet de remembrement
MC1 MC1 En totalité
Domaine privé de l'Etat
0,6211
au Nord du TF 2639