BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5422 du 18 mai 2006

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N° 5422 - 20 rabii II 1427 (18-5-2006)BULLETIN OFFICIEL

b. extraction du centre délimité de Madagh.

Titre foncier Parcelle à

mère de l'état extraire du En totalité ou en Superficie

6 après périmètre partie (ha) remembrement irrigué

R 11156/2 25239/2 En totalité 1,5708 MC3 R858/40 En totalité 0,5688 T12758/2 T12758/2 En totalité 0,3582 T13175/2 T13175/2 En totalité 4,5132 T3877/2 T3877 P8 En totalité 0,4907 T3877/2 T3877 P1 En totalité 1,8050 T945/2 T945/2 En totalité 17,9758 P T4497 TF4497/2 En totalité 4,7067 P

5. Secteurs 23 et 25B-27B de la plaine des Triffa.

877

Propriétaires

rivé

Somaine privé de l'Etat rivé

rivé

Terre du collectif erre du collectif rivé

rivé

Secteur 23 : Décret dhomologation du projet de remembrement n°53.68 du 11 Juin 1968. Secteur 25B-27B : Décret dhomologation du projet de remembrement n°8.11.68 du 26

(Extraction du centre délimité de Madagh, suite).

Titre foncier Parcelle à

mère de l'état extraire du

6 après périmètre En totalité ou en partie En totalité ou en partie remembrement irrigué

3877 T3877 P6 En partie délimitée par les borne: B. C, Det E

Borne X y

B 779.266,00 493.714,01

779.175,00 493.705,00 D 779.150,00 493.815,00 E 779.252,00 493.830,00 T3877 P7 En partie délimitée par les bornes

305A, 305B, 305, 304, 303, 302, 301, routes

Borne

305A 779.087 494.561 305B | 779.204 494.592 Les autres sont des coordonnées anciennes du TF

Superficie

(ha) Propriétaires

1,1139 Secteur 23

collectif

)

)

)

)

24,1578 Secteur 258-27B

collectif

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