Codification Désignation des Produits d'Importation Unite Unités Comp- lémentaire:
5 20 - en polypropylène..
autres :
- en polytétrahaloéthylènes
- en polysulfohaloéthylènes 8888 1 1 1 I
- en polyisobutylène ....
- en polystyrène et ses copolymères 50 kg - • - en chlorure de polyvinylidène, copolymères de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle, d'une épaisseur :
- inférieure ou égale à 0,50 mm 50 kg - - supérieure à 0,50 mm ........ 50 kg - en acétate de polyvinyle, d'une épaisseur :
- inférieure ou égale à 0,50 mm 50 kg - - supérieure a 0,50 mm - - en copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle - - en alcools, acétals, éthers et autres dérivés polyvinyliques.. - - en polymères acryliques, polymères méthacryliques, copolymères acrylométhacryliques, d'une épaisseur :
- inférieure ou égale à 0,50 mm 50 kg - supérieure à 0,50 mm et inférieure ou égale 2 mm.... 50 kg - supérieure à 2 mm 50 kg - autres:
- en résines de coumarone, résines d'indène et résines de coumarone indène 50 Kg - - autres 50 kg - - en cellulose régénérée, nitrates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose
- en cellulose régénérée :
- feuilles, pellicules, bandes ou lames enroulées ou non, d'une épaisseur
inférieure à 0,75 mm :
-- - d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,50 mm :
51 - à surface traitée ou travaillée :
- combinés avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas 1,492 kg/m? ;
5 11 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 50 : 5 19 -- autres 50
combinées avec des matières textiles, et d'un poids excédant 1,492 kg/ma
5 21 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 50 kg un un 29 - autres 50 :
90 - autres.. 50
59 autres qu'à surface traitée ou travaillée :
- combinées avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas 1,492 kg/m2 :
5 11 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total.... 32,5 kg : 5 19 - autres 32,5 Kg
combinées avec des matières textiles, et d'un poids excédant 1,492 kg/m' :
5 21 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 32,5 kg 2 8 autres Kg
- autres 32,5 Kg - 60 d'une épaisseur supérieure à 0,50 mm et inférieure à 0,75 mm
- combinées avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas
1,492 kg/m? :
5 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total. 50 : 5 19 autres... 50
combinées avec des matières textiles, et d'un poids excédant 1,492 kg/m