BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5426 du 1er juin 2006

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932BULLETIN OFFICIELN° 5426 - 4 joumada I 1427 (1°-6-2006)

Codification Désignation des Produits d'Importation Unite Unités Comp- lémentaire:

5 20 - en polypropylène..

autres :

- en polytétrahaloéthylènes

- en polysulfohaloéthylènes 8888 1 1 1 I

- en polyisobutylène ....

- en polystyrène et ses copolymères 50 kg - • - en chlorure de polyvinylidène, copolymères de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle, d'une épaisseur :

- inférieure ou égale à 0,50 mm 50 kg - - supérieure à 0,50 mm ........ 50 kg - en acétate de polyvinyle, d'une épaisseur :

- inférieure ou égale à 0,50 mm 50 kg - - supérieure a 0,50 mm - - en copolymères de chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle - - en alcools, acétals, éthers et autres dérivés polyvinyliques.. - - en polymères acryliques, polymères méthacryliques, copolymères acrylométhacryliques, d'une épaisseur :

- inférieure ou égale à 0,50 mm 50 kg - supérieure à 0,50 mm et inférieure ou égale 2 mm.... 50 kg - supérieure à 2 mm 50 kg - autres:

- en résines de coumarone, résines d'indène et résines de coumarone indène 50 Kg - - autres 50 kg - - en cellulose régénérée, nitrates et autres esters de la cellulose, éthers de la cellulose et autres dérivés chimiques de la cellulose

- en cellulose régénérée :

- feuilles, pellicules, bandes ou lames enroulées ou non, d'une épaisseur

inférieure à 0,75 mm :

-- - d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,50 mm :

51 - à surface traitée ou travaillée :

- combinés avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas 1,492 kg/m? ;

5 11 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 50 : 5 19 -- autres 50

combinées avec des matières textiles, et d'un poids excédant 1,492 kg/ma

5 21 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 50 kg un un 29 - autres 50 :

90 - autres.. 50

59 autres qu'à surface traitée ou travaillée :

- combinées avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas 1,492 kg/m2 :

5 11 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total.... 32,5 kg : 5 19 - autres 32,5 Kg

combinées avec des matières textiles, et d'un poids excédant 1,492 kg/m' :

5 21 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 32,5 kg 2 8 autres Kg

- autres 32,5 Kg - 60 d'une épaisseur supérieure à 0,50 mm et inférieure à 0,75 mm

- combinées avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas

1,492 kg/m? :

5 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total. 50 : 5 19 autres... 50

combinées avec des matières textiles, et d'un poids excédant 1,492 kg/m

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