BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5426 du 1er juin 2006

Page 21 sur 38

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

N° 5426 - 4 joumada | 1427 (1°-6-2006)BULLETIN OFFICIEL

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

5 90 - autres.

32 • combines avec des matières textiles, et d'un poids excédant 1,492 kg/mi 5 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles

lenthe simps. artini le popdødes maitres plaigue depase fo%

du poids total

5 90 - autres. 50 - 39 - autres :

=° - en phénoplastes... kg

- en polyesters non saturés kg autres:

- en aminoplastes :

- - en résines uréiques kg - autres....... kg - en alkydes et autres polyesters kg

ā8898888 - en résines époxydes ou éthoxylines kg -

- en polyamides.. kg - - en polyuréthanes kg - en silicones.. Kg - - - autres .... Kg - • en produits de polymérisation et copolymérisation

- combines avec des matieres textiles, et d'un poids n'excédant pas 1,492 kg/m' :

- comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles

synthétiques et artificielles prédominent en polds sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poida total :

5 11 - produits en polyéthylène, non imprimes ni illustrés, constitués d'une foullie métallique intercaliée sur deux faces, d'une feuille en polyethy. lène et d'une autre feuille de copolymère de polyéthylène, présentés en rouleaux, d'une largeur supérieure ou égale à 30 mm et inférieure ou égal a 380 mm, d'une épaisseur supérieure ou égale à 250 microns et inférieure ou égale à 350 microns ..... 10 kg : 19 autres50

autres:

91 •- produits en plyéthylene, non imprimés ni illustrés, constitués d'une

foullle métallique intercalde sur deux faces, d'une feuille en polyéthy. lène et d'une autre feuille de copolymère de polyéthylène, présentés en rouleaux, d'une largeur supérieure ou égale à 30 mm et inférieure ou égal à 360 mm, d'une épaisseur supérieure ou égale à 250 microns et inférieure ou égale à 350 microns. 10 : 5 99 - autres50

42 combinés avec des matières textiles, et d'un poids excedant 1,492 kg/m' :

- comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles

synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poide des matières plastiques dépasse 70% du poids total :

5 11 - produits en polyéthylène, non imprimés ni illustrés, constitués d'une feuille métallique intercalée sur deux faces, d'une feuille en polyéthy. lène et d'une autre feuille de copolymère de polyéthylène, présentés en rouleaux, d'une largeur supérieure ou égale à 30 mm et inférieure ou égal à 360 mm, d'une épaisseur supérieure ou égale à 250 microns et inférieure ou égale à 350 microns... 10 : 5 19 - autres50

- autres:

5 91 - - produits en plyethylène, non imprimés ni illustrés, constitués d'une feuille métallique intercalée sur deux faces, d'une feuille en polyéthy. lène et d'une autre feuille de copolymère de polyéthylène, présentés en rouleaux, d'une largeur supérieure ou égale à 30 mm et inférieure ou égal à 360 mm, d'une épaisseur supérieure ou égale à 250 microns et inférieure ou égale à 350 microns .... 10 : 5 99 - autres50

49 autres:

- en polyéthylène, polypropylène ou chlorure de polyvinyle :

- en chlorure de polyvinyle, d'une épaisseur :

01 - inférieure ou égale à 2 mm 50 kg : 00 . 09 i:: - supérieure à 2 mm50

en polyéthylène :

11 - produits, non imprimés ni illustrés, constitués d'une feuille métallique

intercalée sur deux faces, d'une feuille en polyéthylène et d'une autre feuille de copolymère de polyéthylène, présentés en rouleaux, d'une largeur supérieure ou égale à 30 mm et inférieure ou égal a 360 mm, d'une épaisseur supérieure ou égale à 250 microns et inférieure ou égale à 350 microns. 10 Kg 5 1950

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.