BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5426 du 1er juin 2006

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930BULLETIN OFFICIELNº 5426 - 4 joumada 1 1427 (1-6-2006)

Codification Désignation des Produits Come

19 - autres 50 kg 90 - autres 50 kg 90 autres :

• produits contenant des matières textiles :

5 11 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total....... 50

19 - autres...

90 autres

3921.13 -- En polyuréthannes

10 - - - produits contenant des matières textiles :

5 10 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 50

90 - autres.... 50 228

90 / 00 autres 50

3921.14 00|00

3921.90 - Autres

11 -=- omplexes du malde imprimes (triplexe similaires) - d'un poids au m' de 100g et plus, comportant une feuille d'aluminium

associée :

- combinés avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas 1,492 kg/m2 :

5 11 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 40 kg : 5 - autres. 40 kg

combinés avec des matières textiles, et d'un poids excédant 1,492 kg/m 21 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles

synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total. 40 kg 29 - autres 40 kg :

90 - autres. 40 kg 19 autres:

• combinés avec des matières textiles :

11 • - comportant des matières textiles dans lesqueiles les fibres textiles

synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total 50 kg un 1 - 19 - autres... 50 kg

90 - autres 50 Kg

autres:

- en produits de condensation, de polycondensation ou de polyaddition : 20 --• - - lames et rubans formés d'une âme en poiyester saturé, métallisé sous vide

et colorié, d'une largeur supérieure à 5 mm et d'une épaisseur inférieure ou égale à 25 microns :

- combinés avec des matières textiles

5 11 - - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total

10 40 - autres. :

-- autres Kg -- autres :

31 --. - combinés avec des matières textiles, et d'un poids n'excédant pas

1,492 kg/m' :

5 10 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total... 50 kg -

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