BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5426 du 1er juin 2006

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N° 5426 - 4 joumada 1 1427 (1*'-6-2006)BULLETIN OFFICIEL

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité dormantes Unités Comp- lémentaires

8 - autres.

- autres :

- malles, mallettes ou porte-habits.

- serviettes, cartables, porte-musique et similaires CC C

- autres...

20 - en fibre vulcanisóe

- contenant des matières textiles :

8 11 comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poida des matières plastiques dépasse 70% au poida total 50 - - autres.. 50 - - autres.. 50 - • en tissus 50 - - en bonneterie 50 - autres :

- contenant des matières textiles :

8 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasso 70% du poids total50

8 19 autres. 50 u :::: autres :

articles de voyages et trousses de toilette50

autres 50 u 4202.19 .....

4202.22 -- A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en

matlères textiles

10 - en feuilles de matières plastiques:

-- •- contenant des matières textiles :

8 11 -- - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total .... 50 U - autres... 50 - 90 - autres 50 - 20/00 - en bonneterie 50 U - 90/00 - - - autres 50 u N

8 4202.29 00 00

4202.32 - - A surface extérieure en feullles de matières plastiques ou en

matières textiles

10 --- en feuilles de matières plastiques :

- contenant des matières textiles :

8 11 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre textile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total ............. 50 kg : 8 19 autres50

autres

8 91 -- - trousses et étuis soupies, portefeuilles, porte-monnaie. porte-cartes, blagues à tabac, liseuses et autres articles similaires.

99 - autres articles

90 00 - autres..

4202.39

4202.92 --matiares textérieure en feuilles de matières plastiques ou on

10 - en feuilles de matières plastiques :

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