BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5426 du 1er juin 2006

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936BULLETIN OFFICIELN° 5426 - 4 joumada I 1427 (1°-6-2006)

Codification Désignation des Produits 'Importation dormante Lame Cores-

- contenant des matières textiles :

8 11 - comportant des matières textiles dans lesquelles les fibres textiles synthétiques et artificielles prédominent en poids sur toute autre fibre extile simple, et dont le poids des matières plastiques dépasse 70% du poids total

8 19 - autres.. 50 kg. - autres :

8 91 - sacs de voyage 50 kg - 8 92 - étuis et écrins pour armes, pour jumelles, pour appareils photographiques.

pour instruments de musique et autres instruments ou appareils ; cartouchières 50 Kg : 8 99 - - autres articles 50 kg

90 - en autres matières

10 • - en bonneterie 50 : 90 - - - autres 50 Kg

4202.99

64.06 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des

semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guètres, jambières et articles similaires, et leurs parties.

6406.10 - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts

et bouts durs

90 - autres :

10

20 - en matières textiles 50 : 80 - autres 50 kg

6406.20 100

6406.99 -- En autres matières

20 --- parties de chaussures (y compris les semelles intérieures et les talonnettes)

en toutes matières autres que le métal :

- - - - assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles

premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures :

= - dessus en matières textiles 50 Kg paire 19 - - autres 50 kg paire

autres:

- semelles intérieures et autres accessoires amovibles :

21 - en matières textiles.... 50 kg : 29 - autres.. 50

- autres :

5 91

99

autres:

8 91 100

99 autres:

0 00 10 • - - en matières textiles. 50 Kg 90 - autres. 50

94.04

matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.

9404.90 - Autres

- - - comportant des éléments chauffants électriques :

8 10 -- - - en matières textiles 50 1 kg -

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