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BO n° 5444 du 3 août 2006

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N° 5444 - 8 rejeb 1427 (3-8-2006)BULLETIN OFFICIEL1081

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité Normalisee Unités Comp- lémentaires

3913.90 - Autres

20/00 --- dérivés chimiques du caoutchouc nature..

90/00

39.19 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates,

auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux.

3919.10 - En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm

10 - - - imprimés ou illustrés, visés à la note 2 de la section VII :

8 10 --- - en polypropylène, d'un grammage compris entre 36g/m' inclus et 45g/m° inclus, présentés en rouleaux d'une largeur excédant 95 mm 2,5 kg - 8 90

39.26 Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres

matières des n°s 39.01 à 39.14.

3926.90 - Autres

8 89/00

92 - autres:

10 - - ébauches de formes de chaussures 10 kg : 20 - formes pour chaussures . 2,5 kg 8 30 - embauchoirs et tendeurs pour chaussures 2,5 kg 8 40 --- monte chaussures . 2,5 kg 8 80 autres. 50 Kg

40.01 naturites analogues, sota, fortes primaires oue chica et termes

ou bandes.

4001.29 - - Autres

99 - autres :

10 - crêpes pour semelles . 2,5 Kg - 20

40.02 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles,

sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.

4002.91 - Autres :

10|00

90 | 00 - - - autres 2,5 kg -

4002.99

40.05 Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en

plaques, feuilles ou bandes.

- Autres :

4005.91 •- Plaques, feuilles et bandes

5 10 -_- à base de balata, gutta-percha, gommes naturelles analogues ou factice pour caoutchouc. 17,5 kg -

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