BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5444 du 3 août 2006

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1082BULLETIN OFFICIELN° 5444 - 8 rejeb 1427 (3-8-2006)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

--- autres:

5 91 00

.....

4005.99 - - Autres

5 10,00 --- granulés en caoutchouc naturel ou synthétique, sous forme de mélanges prêts à la vulcanisation 17,5 Kg - 5 90|00

40.08 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc

vulcanisé non durci.

00 - En caoutchouc non alveolaire :

4008.21 -- Plaques, feuilles et bandes

5 10

20 - - - plaques et feuilles pour semelles 17,5 kg - 90 . . .

41.01 Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés

(frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés

4101.20 - Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire n'excédant pas

8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés

- cuirs et peaux de bovins :

5 11 0° - - ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible..... 10 Kg -

- cuirs et peaux d'équidés :

5 80 |00 - ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible..... 2,5 Kg - - autres :

3 91/00

4101.50 - Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kgs

5 10|00 - - - ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible 10 Kg - 90

4101.90 - Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs

5 10/00 • - - ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible 10 Kg -

41.02 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées

ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre.

4102.21 - Epices ou sans laine :

5 10 | 00 --- ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible ..... 10 kg - 90

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