BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5444 du 3 août 2006

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N° 5444 - 8 rejeb 1427 (3-8-2006)BULLETIN OFFICIEL1083

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité Unités Comp- lémentaires

4102.29 - - Autres

5 10/00 - - - ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible 10 Kg - 90

41.03 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés

ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclues par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre.

4103.10 - De caprins

5 10| 00 - - - ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible 10 kg - 90

4103.20 - De reptiles

5 10 0° - - - ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible 10 kg -

4103.30 - De porcins

5 100° 10/00 • - - ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible 10 kg -

4103.90 - Autres

5 1000 --- ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversible 10 kg -

41.04 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles)

ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés.

- A l'état humide (y compris wet-blue) :

4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur

- - wet-blue :

05/00 - - - visés par la note complémentaire n° 1 kg 07 / 00 - - - autres kg

- - autres :

10 - - cuirs et peaux de bovins, d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds

carrés (2,6 m') :

5 10 - - - - de vachettes des Indes ("Kips"), entiers ou même dépourvus de la tête et/ des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 Kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi d'autres préparations, mais manifestement non utilisables, en 'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir kg 5 30 - de veaux... kg

- d'autres bovins

81 • - cuirs de pleine épaisseur 10 Kg : 89 • - autres 10 kg

- autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, tannés ou retannés mais sans autre préparation ultérieure, même refendus :

20 - cuirs et peaux de bovins, à prétannage végétal :

5 10 - de vachettes des Indes (Kips'), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 Kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi d'autres preparations, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir... 10 kg : 5 40 - de veaux .. 10 kg

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