BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5444 du 3 août 2006

Page 16 sur 51

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

1084BULLETIN OFFICIELN° 5444 - 8 rejeb 1427 (3-8-2006)

Codification Désignation des Produits d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

d'autres bovins :

50 - cuirs de pleine épaisseur

80 - - autres...

40 cuirs et peaux de bovins autrement préparés :

10 - de veaux .. 10 kg -

- d'autres bovins ;

91 - cuirs de pleine épaisseur … 10 kg 99 - - autres. 10 :

80 00 - autres. 10 Kg

4104.19 - - Autres

- - - wet-blue :

05 - - - visés par la note complémentaire n° 1 2,5 kg : 07/00 • - - autres .. 2,5 Kg

• - autres :

10 •- - cuirs et peaux de bovins, d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m) :

5 10 - - de vachettes des Indes ("Kips"), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 Kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi d'autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication 10 Kg d'ouvrages en cuir...

30 - de veaux…... 10 kg 80 - d'autres bovins 10 kg

- autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, tannés ou retannés mais sans autre préparation ultérieure, même refendus :

20 - - cuirs et peaux de bovins, à prétannage végétal :

5 10 - de vachettes des Indes ("Kips"), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 Kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi d'autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir.. 10 Kg - 30 - de veaux ...... 10 kg 80 - d'autres bovins 10 kg 40 • cuirs et peaux de bovins autrement préparés :

10 - de veaux ... 10 Kg - 90 - - d'autres bovins.. 10 kg - 80 00 • - - - autres.. 10 Kg -

- A l'état sec (en croûte) :

4104.41 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur

10 - - cuirs et peaux entiers de bovins, d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m') :

- - de veaux :

- boxcalf 10 kg - peaux et croûtes veloutées 10 kg m' - autres.... 10 kg m' - - de gros bovins :

20 00 - cuirs de pleine épaisseur pour semelles 10 Kg - 30 • autres :

cuirs autres que de semelles

cuirs sciés de bovins, fleurs. 2992

- - autres

- autres

autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, préparés après tannage - de veaux

- boxcalf 9 9g - peaux et croûtes veloutées..

- autres..

de gros bovins :

- cuirs de pleine épaisseur pour semelles kg 8 8 autres:

cuirs sciés, fleurs

autres

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.