BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5444 du 3 août 2006

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N° 5444 - 8 rejeb 1427 (3-8-2006)BULLETIN OFFICIEL1085

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantite Normalisée Unités Comp- Mmentaires

90 autres :

10 d'autres bovins

90 • d'équidés.

4104.49 - - Autres

10 cuirs et peaux entiers de bovins, d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds

carrés (2,6 m) :

5 10 . - de veaux 10 kg - - de gros bovins

21 - cuirs de pleine épaisseur pour semelles 10 kg - 29 - autres. 10 kg 90 autres 10 m' 90 autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, préparés après tannage 5 10 de veaux.. 10 -

• de gros bovins :

21 - cuirs de pleine épaisseur pour semelles 10 kg - 29 - autres 10 Kg m' 90 autres .. 10 kg

41.05 Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées.

4105.10 00 - A l'état humide (y compris wet-blue)

- - wet-blue

05 • - visés par la note complémentaire n* 1 kg 07 - autres •autres kg

- autres :

- à prétannage végétal :

5 - de metis des indes, simplement tannées à laide de substances végétales. même ayant subi d'autres préparations, mais mandestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir. 10 kg -

autres:

de moutons

•- de pleine épaisseur 10 - - autres 10

35 - d'agneaux 10

autrement prétannées

• traitées au formol :

- de moutons 10 kg - autres.. 10 kg autres :

- de moutons :

- de pleine épaisseur. 10 - autres.. 10 - 65 - d'agneaux .. 10 -

• autres

- mégissées ou traitées au formol :

72 - de moutons 10 kg - 78 - autres.... 10 -

autres :

- de moutons :

84 -- de pleine épaisseur

88 - autres.

95 d'agneaux

4105.30 00 - A l'état sec (en croûte)

- - - veloutées. : - - - autres

41.06 Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés.

- De caprins :

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