BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5444 du 3 août 2006

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1086BULLETIN OFFICIELN° 5444 - 8 rejeb 1427 (3-8-2006)

Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unite de Quantité Normaliste Unités Comp- lémentaires

4106.21 -- A l'état humide (y compris wet-blue)

-_-wet-blue:

--- visés par la note complémentaire n° 1 2,5 kg

- autres 2,5 kg - autres :

à prétannage végétal :

5 - de chèvres des Indes, simplement tannées à raide de substances végétales même ayant subi d'autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir.. 10 kg - - autres :

24 - de pleine épaisseur 10 kg - 26 autres en fleurs ... 10 - 28 - autres en chairs ... 10 kg

autrement prétannés :

35 - traités au formol.. 10 kg -

• autres :

44 - de pleine épaisseur 10 kg - 46 autres en fleurs... 10 kg 48 - autres en chairs .. 10 kg

autres:

55 - mégissés ou traités au formol. 10 kg

autres :

de pleine épaisseur 10 kg - 788 autres en fleurs.. 10

- autres en chairs 10

4106.22 00 - - A l'état sec (en croûte)

- - veloutés :

11 - = - teints.. - 5 - 5 19 -- autres

- - autres:

10 - 5 91 - - - teints.

99 10 - 5 • - autres

- De porcins :

4106.31 - - A l'état humide (y compris wet-blue)

- - wet-blue :

11 00 - -- visés par la note complémentaire n° 1 2,5 kg -

2,5 kg - 19/00 - - - autres .... - - autres :

- - - simplement tannés 10 kg 5 91 00

5 99/00 • - - autres 10 kg

4106.32 00 00 - - A l'état sec (en croúte)... 10 kg - 5

4106.40 00 - De reptiles

- - à prétannage végétal :

5 10 - - - même ayant subi d'autres préparations, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir 20 - - - autres 90 - - autres ...

- Autres :

4106.91 - - A l'état humide (y compris wet-blue)

- - wet-blue :

11/00 - visés par la note complémentaire n' 1 19/00 - - autres

- - autres :

91/00 - de batraciens, de poissons et de mammifères marins 1 1 99/00 - - - autres

4106.92|00 - - A l'état sec (en croûte)

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