BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5444 du 3 août 2006

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N° 5444 - 8 rejeb 1427 (3-8-2006)BULLETIN OFFICIEL1087

Codification Désignation des Produits Droit dimportation Unité de Quantité Normaliste Unités Comp- lementaires

- - - de poissons..

- - - de phoques et d'autres mammifères marins

• - autres

41.07 Cuirs préparés après tannage ou après déssèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14.

- Cuirs et peaux entiers :

4107.11 - - Pleine fleur, non refendue

- - de bovins, d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6m') :

- parcheminés :

11 88 - - de gros bovins. kg : 19 . - de veaux..

autres:

de veaux

21 88 - boxcalf 10 kg - peaux et croûtes veloutées 10 2. :

22

00 - autres.. 10

29

de gros bovins :

31 00 - cuirs de pleine épaisseur pour semelles.. 10 kg : 39 00 •- autres...... 10 kg

autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, parcheminés ou préparés après tannage :

40 •- parcheminés :

10 de gros bovins 10 kg 20 de veaux kg 90 d'équidés kg 50 autres

de veaux :

- boxcalf kg EE E 988 peaux et croûtes veloutées kg

- autres Kg

de gros bovins

61 00 - cuirs de pleine épaisseur pour semelles 10 kg 69/00 - autres... 10 kg -

90 autres":

10 - de bovins 10 kg 90 - d'équidés 10 kg

4107.12 - - Côtés fleur

- de bovins, d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6m') : - parcheminés :

- de gros bovins 10 kg - 88 - de veaux 10 kg -

autres

- de veaux : - boxcalf

8888 - peaux et croûtes veloutées. 8999 9922 -

- autres - - - de gros bovins - - - autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, parcheminés ou préparés

après tannage :

50 - parcheminés

- de gros bovins • de veaux - d'équidés

60 autres :

- de veaux - boxcalf

8888 - peaux et croûtes veloutées 9922

- autres..

70 - de gros bovins

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