BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5444 du 3 août 2006

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1098BULLETIN OFFICIELN° 5444 - 8 rejeb 1427 (3-8-2006)

Codification Désignation des Produits d'Importation

--- autres :

8 20 • avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm. 10 2u paire - - - avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus

8 91 - pour hommes.. - pour hommes. 2u paire 8 99 - pour femmes. 10 2u paire

6403.19 00 - - Autres

8 10 - - - à dessus en pelleteries naturelles.. 10 2u paire •- autres : avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm

8 20 10 2u paire - avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus :

8 91 - pour hommes... 10 2u paire 8 99 - pour femmes.. 10 2u paire

6403.20 00 - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus

constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-

pied et entourant le gros orteil

8 10 • - à dessus en pelleteries naturelles.. 40 2u paire - autres :

- sandales et sandalettes :

8 20 - avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm 40 2u paire avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus :

8 31 - pour hommes... 40 2u paire 8 39 - - pour femmes.. 40 2u paire

autres:

8 40 - avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm 40 2u paire - avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus :

8 91 - pour hommes... 40 2u paire 8 99 • - pour femmes... 40 2u paire

6403.30 00 - Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de semelles

intérieures et d'une coquille de protection de métal à l'avant

8 10 - - à dessus en pelleteries naturelles... 40 2u paire - - autres :

8 20 - avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm 40 2u paire - avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus :

91 - pour hommes... 40 zu paire 8 99 , - - - pour femmes.. 40 2u paire

6403.40 00 - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection

en métal

8 10 • - - à dessus en pelleteries naturelles.. 40 2u paire - - autres :

8 20 - brodequins communs et bottes communes (chaussures de travail). 40 2u paire - autres :

8 30 - - avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm. 40 2u paire avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus :

91 - pour hommes... 40 2u paire 99 - pour femmes 40 2u paire

- Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel :

6403.51 00 - - Couvrant la cheville

8 10 - à dessus en pelleteries naturelles 40 2u paire autres:

8 21 - brodequins communs et bottes communes (chaussures de travail). 40 2u paire 8 29 - pantoufles et autres chaussures d'intérieur.. 40 2u paire

autres:

8 40 - avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm : 40 2u pairo - avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus :

91 - pour hommes... 40 2u paire 99 - pour femmes. 40 2u paire

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