BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5444 du 3 août 2006

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N° 5444 - 8 rejeb 1427 (3-8-2006)BULLETIN OFFICIEL1099

Codification Désignation des Produits d'Importation Unité de mallete Unités Comp- lémentaires

6403.59 00 -- Autres

8 10 - - à dessus en pelleteries naturelles...

- - autres :

8 20 - - chaussures dites babouches du type traditionnel marocain. 40 2u paire - sandales et sandalettes :

8 30 •--- avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm 40 2u paire • - avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus :

CO cO co 41 - - - pour hommes... 40 2u paire 49 • - pour femmes... 40 2u paire 50 - pantoufles et autres chaussures d'intérieur. 40 2u paire

- autres :

8 60 - avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm 40 2u paire • - avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus :

91 - - pour hommes.. 40 2u paire 99 - pour femmes.. 40 2u paire

- Autres chaussures :

6403.91 00 - Couvrant la cheville

8 10 - - à dessus en pelleteries naturelles. 40 2u paire - autres:

000 21 • - brodequins communs et bottes communes (chaussures de travail) 40 2u paire 29 - pantoufles et autres chaussures d'intérieur.. 40 2u paire

- autres :

8 40 - - avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm 40 2u paire - avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus :

- pour hommes... 40 2u paire 99 - - pour femmes.. 40 2u paire

6403.99 - - Autres

8 10 • - à dessus en pelleteries naturelles.. 40 2u paire •- autres :

8 20 • - - chaussures dites babouches du type traditionnel marocain.. 40 2u paire - - sandales et sandalettes :

8 30 - avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm 40 2u paire - avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus :

8 41 • - pour hommes …. 40 2u paire 8 49 • - - pour femmes 40 2u paire 8 50 - pantoufles et autres chaussures d'intérieur... 40 2u paire

- autres :

8 60 - - avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm 40 2u paire - avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus :

8 91 - pour hommes.. 40 2u paire 8 99 - pour femmes... 40 2u paire

64.04 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique,

cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

- Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière

plastique :

6404.11 00 - - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball,

de gymnastique, d'entrainement et chaussures similaires

- à dessus en tissus :

8 11 - - chaussures pour la pratique des sports 10 2u paire 1 ∞ ∞0 19 - - autres 10 2u paire

90 - autres 10 2u paire 6404.19 00 - Autres

- à dessus en tissus :

8 11 -- pantoufles et autres chaussures d'intérieur .40 20 pairo 8 19 - - autres 40 2u paire 8 90 - autres 40 2u paire

6404.20|00 - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué

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