BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5444 du 3 août 2006

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1100BULLETIN OFFICIELN° 5444 - 8 rejeb 1427 (3-8-2006)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

--- à dessus en tissus:

-- chaussures pour la pratique des sports. paire 0000 - - pantoufles et autres chaussures d'intérieur. 088 paire

∞ ∞ 19 - - autres ... 2u paire 90 •- autres.. 2u paire

64.05 Autres chaussures.

6405.10 100 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué

8 10 - à dessus en pelleteries naturelles. 40 2u paire - à dessus en cuir naturel :

8 21 - - à semelles extérieures en bois ou en liège 40 2u paire 8 29 - - autres ...... 40 2u paire

- à dessus en cuir reconstitué :

8 30 - - à semelles extérieures en bois ou en liège 40 2u paire -- autres :

91 --- à semelles extérieures en cuir reconstitué 40 2u paire 8 99 - - - autres 40 2u paire

6405.20 00 - A dessus en matières textiles

8 10 • - à dessus en pelleterie factice 40 2u paire 8 20 - autres, à semelles extérieures en bois ou en liège 40 2u paire

- autres :

8 30 - - à dessus en tissu de soie ou de schappe 40 2u paire •- autres :

- - - pantoufles :

- à semelles tressées :

41 - en sisal 40 2u paire 49 • - en autres matières végétales.. 40 2u paire 50 - - - autres 40 2u paire 60 - - espadrilles (articles à dessus en toile et à semelle tressée) 40 2u paire 90 - - autres.. 40 2u paire

6405.90 00 - Autres

8 10 - chaussures à dessus en pelleteries factices 40 2u paire 8 20 - chaussures en bois ou à semelles extérieures en bois ou en liège.. 40 2u paire

- autres

• - à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué : - - à dessus en matière plastique ou en caoutchouc :

31 - - - pantoufles et autres chaussures d'intérieur... 40 2u paire 39 - - - autres... 40 2u paire

•- - autres. 40 2u paire - - à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique.. 40 2u paire - autres. 40 2u paire

64.06 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des

semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures

amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres,

jambières et articles similaires, et leurs parties.

6406.10 - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts

et bouts durs

10 - en fonte, fer ou acier. 40

20/00 - en cuivre... 40

30/00 - en aluminium 40 - 90 -autres :

10 - en cuir naturel.... 17,5 kg.= 20 - en matières textiles 17,5

80 . - autres 17,5 -

6406.20 00 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière

plastique

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