BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5444 du 3 août 2006

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N° 5444 - 8 rejeb 1427 (3-8-2006)BULLETIN OFFICIEL1101

Codification Désignation des Produits Droft d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités ComI lémentaires

10 - - - en caoutchouc.. 17,5 66 1 1 90 - - autres .. 17,5

- Autres: 40

6406.91 00 00 - - En bois.. kg - 5

6406.99 - - En autres matières

10 - - guêtres, jambières, et articles similaires et leurs parties :

10 - - en cuir naturel ou reconstitué ou en caoutchouc..... 40 kg - 8

- en matières textiles :

21 • - en bonneterie.. 40 kg 29 - autres 40 kg 90 - en autres matières 40 kg 20 •- parties de chaussures (y compris les semelles intérieures et les talonnettes)

en toutes matières autres que le métal :

- - assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles

premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures :

- dessus en matières textiles ... 40 kg paire - autres.. 40 Kg paire

autres:

- semelles intérieures et autres accessoires amovibles :

21 . - en matières textiles.. kg : 29 • - autres kg

autres:

91 - en cuir naturel ou reconstitué 17,5 kg 92 40 kg : 99 - en autres matières 17,5 kg

autres : - 91/00 - en fonte, fer ou acier 40 Kg 8

99 - autres :

10 - en matières textiles.. 17,5 Kg : 90 - autres. 17,5 kg

74.07 Barres et profilés en cuivre.

7407.10 - En cuivre affiné

90 - autres :

- dont la coupe transversale ne dépasse pas 6 mm :

5 19

autres:

- simplement laminés, filés, étirés, écroutés ou non :

5 21 - dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépasse pas 15 mm... 2,5 Kg -

5 29

82.13 8213.00 00:00 Ciseaux à doubles branches et leurs lames 2,5 kg - 8

82.14

83.01 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en

métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux

8301.10 00 - Cadenas

90 --- autres 2,5 kg -

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