BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5466 du 19 octobre 2006

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1824BULLETIN OFFICIELN° 5466 - 26 ramadan 1427 (19-10-2006)

Codification Désignation des Produits Anitta Comp hantain

5 90 -= autres.. 2,5 -

5402.39

87.04 Véhicules automobiles pour se tranaport de marchandisos.

8704.10

- Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diazal ou

semi-diesal):

8704.21 «- D'un paida en charge maximal n'azcédant pas 5 tonnes

91/00

99 - - aures

7 29

• autres

- avec moteur d'une cylindrée interieure à 3 000 cm'.

40

- autres '

•- d'un poids en charge maximal supeneur à 2,2 tonnes el infeneur

ou égal a 3.5 tonnes :

52 32.5 N 54 • - usages 40 u N

•-- Jules

"- M 56 - neufs 40 N 5B - usages 40 N

- avec moteur d'une cylindrée égale ou supérieure a 3 000 cr*: - - camions citemes :

71

7 80

- d'un poids en charge maximal supéneur a 2.2 tonnes el inférieur ou égal à 3.5 tonnes •

7 92 - neufs 325 N 7 94 - usages 40 N

autres '

96 - neufs 40

98 - usages 40 N

B704.22

........

- Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : 8704.31 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes

90 -- aulres.

7 29

- - - avec moleur d'une cylindrée infeneure à 3.000 c' :

40

autres

d'un poids en charge maximal supérieur à 2.2 lornes et inférieur ou égal a 3.5 tonnes

- neufs 32.5 N - usages N - autres.

56 neufs 40 N

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