BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5466 du 19 octobre 2006

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1584BULLETIN OFFICIELN° 5466 - 26 ramadan 1427 (19-10-2006)

Annexe 1

Annexe 1

au décret n° 2-06-580 du 23 ramadan 1427 (16 octobre 2006)

portant modification des quotités du droit d'importation applicable à certains produits agricoles et agro-Industriels

Am:=

Codification

Dreil UnHe Hementale

Désignation des Produits

01.01 Chavaux, anas, mulets ot bardota, vivantz.

.....

0101.90 - Autres

-

- chevaux .

1 10/00 -- desines à la boucherie 3 2D 00

30 - autres •

3 10 - de trail au de selle 3 90 - - autres

90 - anes, mulets et bardots: "3 10 - mutels el bardols •

90 - autres

01.02 Animaux vivanta de l'aspéca bovine.

.....

/ 0102.90 - Autres

- des espèces domesiques 1 10/00 - veaux

- vaches

21/00

deportation de Quanted Nanaltte Unies Comp

49 nombre

...

.... 49 nombre d

49 nombre

49 U nombre 49 nombre

......

• 233,5 norbre

•- destinées a l'abattage immédiat el dont la viande est destinéo à la

transformation 22 00 - vaches taitières 29 00 - autres

taureaux. a l'exdusion des taunllons. 31 00

233.5 nombre •••• •. 233.5 nombre

233,5 u nombre

- taureaux de combal importes pourles basons d'une manitestation tauramachique déterminée et cordurts directemert au tonl....

39 00 - " autres

- autres

41 - boeuls. à l'exclusion des bouvillons et genisse 1 49| 00 - autres

1 90•00 - aulres

... 01.03 Animaux vivants de l'espace porcirix.

0103.10 00 - Raproducleurs de race pure

1 10 - - des espèces domesiques [a) ••• 1 90 • - aulres (a)

- Autres:

0103.94 - - D'un poids intárieur à 50 kg

1 10 00 - - des espèces Jomesuques 1 90 00 - - - autres

... .... 0103.92 - - D'un poids égal ou supérleur à 50 kg

10 - - des espèces domesticues. 1

233.5 nombre 233.5 nort.bre

.... 233.5 nombre

233.5 nombre 233.5 nombre

.... LF nombre 49 U nombre!

49 nombre 49 nombre

wies ayant mis bas au mans une fois, d'un poids meramum de 160|

10 - - - tues ayant mis bas au moins une fois, d'un por 1 90 - + = autres ... ... 1 00 -- autres ...... .. . . •

la) repondart aux normes colecha, ques tuees dar voit regiemerra-ro

49 nombre • ... 49 normitre • • .... ... 49 nombre

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