Rommani 61,40 Safi 146,30 Sefrou 68,05 Settat 41,95 Sidi-Ayachi 35,80 Sidi-Bennour 102,30 Sidi Bou-Othmane 109,00 Sidi-Daoui 85,45 Sidi-Kacem 0,00 Sidi-Slimane 11,25 Sidi-Yahya-du-Gharb 29,65 Skhirat 27,65 Souk-El-Arbaâ-du-Gharb 31,20 Souk-Sebt-des-Guerdane 175,75 Tadla 105,40 Tanger 107,65 Tan-Tan-Plage 320,55 Taourirt 165,05 Targuis 145,30 Taroudannt 183,45 Taza 115,60 Témara 34,80 Tétouan 121,25 Tiddas 77,75 Tiflèt 65,50 Tinghir 270,65 Tit-Mellil 11,80 Tiznit 188,55 Youssoufia 122,80 Zagora 315,15 Zaïo 238,90 Pour les localités non mentionnées ci-dessus, le differentiel de transport sera fixé par le ministère chargé de l'énergie selon le mode d'approvisionnement de la localité considérée et des formules ci-après :
- pour les transports par route :
T= 0,5116 * D
- pour les transports par rail:
T = 0,4129 * D + 20,9581
ой T est le différentiel de transport exprimé en dirhams par tonne toutes taxes comprises; et D la distance en kilomètres entre la raffinerie la plus proche et la localité considérée.
1857
Annexe C
différentiel de transport du butane
Les différentiels de transport au détail du gaz butane sont fixés comme suit :
1 - Dans la zone Casablanca - Mohammedia ainsi que dans les localités où existe un centre emplisseur, le différentiel de transport est nul (zone 0) ;
2 - A l'intérieur de la zone définie ci-après (zone 1 ) :
- Partie orientale :
Comprise entre la ligne passant par les localités de Bni Boufrah, Targuist, Kassita, Es-Sebt, Taourirt, Aïn Béni Mathar, Tendrara, Aïn Chair, Figuig, qui en font d'ailleurs partie, la frontière avec l'Algérie et la côte méditerranéenne.
- Partie occidentale :
Comprise entre la côte atlantique et la limite continentale passant par les localités suivantes qui en font d'ailleurs partie : Targa, Talembote, Chefchaouen, Bab-Taza, Tamesnite, Ain Aïcha, Taïneste, Aknoul, Mezguitten, Guercif, Mahirija, Berkine, Tighza, Skoura, Boulemane, Timahdite, Aghbala, Aït M'Hamed, El-Kalâa-M'Gouna, Agdz, Tifernine, Taznakht, Aoulouz., Tioulit, Souk Khemis des Ida-ou-Gnidif, Aït-Iftène, Had Tahala, Khemis Aït Oufka, Tabahnift, Irherrar, Guelmim, Sidi Mohamed ou Abdellah.
- Partie Sud-Est :
Comprise entre la ligne fermée passant par les localités suivantes qui en font d'ailleurs partie : Boudenib, Kadoussa, El Gorane, Mallaha, Toula, Gourrama, Aït Labbès, Amellago, Tinejdad, Taghia, Irara, Haroum, Boudenib.
Le différentiel de transport est égal à 112 dirhams la tonne. 3 - dans la zone 2, comprise entre :
- les localités limitant la zone 1, mentionnées ci-dessus ; - la frontière avec l'Algérie ;
- la limite continentale passant par les localités précisées ci-
après, qui font elles-mêmes partie de cette zone 2 : Foum El Oued Dra, Tan-Tan, El Borj, Fam El Hisn, Akka, Afouzar, Foum Zguid, El Merja, Zagora, El Arba, Oum Jrane ;
Le différentiel de transport est égal à 330 dirhams la tonne. 4 - Dans la zone constituée par les autres parties du territoire (zone 3), le différentiel de transport est égal à 370 dirhams la tonne.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5468 du 3 chaoual 1427 (26 octobre 2006).