BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5526 du 17 mai 2007

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N° 5526 - 29 rabii II 1428 (17-5-2007)

BULLETIN OFFICIEL

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou d'un « diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

.......

« - Den Akademischen grad diplom - ingenieur (dipl - ing) - « Fakultat architektur - Bauingenieurwesen Und « Stadtplanung - Die Brandenburgische - technische « Universitat Cottbus - Allemagne. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 16 moharrem 1428 (5 février 2007).

HABIB EL MALKI.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 192-07 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416

(14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

-

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE

L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;

Sur proposition du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de l'habitat et de l'urbanisme ;

Après avis du conseil national de l'Ordre national des architectes ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des équivalences des diplômes du 21 décembre 2006,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :

« Article premier: - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou d'un « diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

«…...... ... «- Baccalauréat en architecture (B.ARCH) - préparé et « délivré au siège de la faculté de l'aménagement - « Université de Montréal-Canada. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 16 moharrem 1428 (5 février 2007).

HABIB EL MALKI.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 436-07 du 23 safar 1428 (13 mars 2007) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424

(4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie, tel qu'il a été complété ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 6 février 2007 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :

« Article premier. -La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie est « fixée ainsi qu'il suit :

«. ... ....

Fédération de Russie :

«..... ..... «- Certificat d'études spécialisées de médecine (ordinatura « clinique) spécialité urologie délivré par l'Université d'Etat « de médecine de Rostov-sur le-Don le 5 juillet 2004, assorti « de qualification de médecin dans la spécialité « médecine « générale » docteur en médecine délivrée par la même « université le 26 juin 1999 et d'une attestation de stage de « deux années effectué au C.H.U de Casablanca dans le « service d'urologie du 29 novembre 2004 au 29 novembre « 2006, validé par la faculté de médecine et de pharmacie de « Casablanca le 6 décembre 2006 ».

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel

Rabat, le 23 safar 1428 (13 mars 2007).

HABIB EL MALKI.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 437-07 du 23 safar 1428 (13 mars 2007) complétant l'a rrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425

(27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE

L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie, tel qu'il a été complété ;

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