MODELE N° 16 ******
MODELE SIMPLIFIE DU CADRE DU PROCES VERBAL
DE LA COMMISSION D'ADMISSION
DE L'APPEL D'OFFRES AVEC PRESELECTION OU DU CONCOURS
ROYAUME DU MAROC MINISTERE
PROCES VERBAL DE LA COMMISSION D'ADMISSION DE L'APPEL D'OFFRES AVEC PRESELECTION OU DU CONCOURS)(*)
n° ....
Le. ...(date et heure), la commission d'appel d'offres, après tirage au sort pour la désignation des deux représentants du maître d'ouvrage tenant compte de la décision de l'autorité compétente n° , du ‚est composée comme suit ::
comme suit ::
Elle s'est réunie de
président membre membre membre membre (1)
en séance publique dans le bureau .(2) en vue de procéder à l'ouverture des plis
concernant l'appel d'offres avec présélection (ou du concours) (3) sur offres de prix
ou au rabais (3) n° dans. ... (5).
relatif. .(4) conformément à l'avis publié
Le président ouvre ensuite la séance et demande aux membres de formuler
leurs observations éventuelles
Il cite les journaux et le cas échéant les publications dans lesquels l'avis d'appel d'offres avec présélection (ou du concours) a été publié .
Il dépose sur le bureau tous les plis reçus, à savoir :
.. (liste des concurrents)
Et invite ensuite les concurrents présents qui n'auraient pas envoyé ou déposé urs plis, à les lui remettre séance tenante.
Ont répondu à cette invitation :