MODELE N° 17
MODELE SIMPLIFIE DU CADRE DU PROCES VERBAL DE LA
SEANCE D'EXAMEN DES OFFRES APPEL D'OFFRES AVEC PRESELECTION
ROYAUME DU MAROC
MINISTERE
PROCES VERBAL DE LA SEANCE D'EXAMEN DES OFFRES
APPEL D'OFFRES AVEC PRESELECTION
n°.
Le .(date et heure), la commission d'appel d'offres avec présélection composée comme suit :
.président
membre
membre
membre (1)
s'est réunie séance publique dans le bureau de. .(2) en vue de procéder à l'ouverture des plis concernant l'appel d'offres avec présélection sur offres de prix ou au rabais (3) n° relatif . (4) conformément à l'avis publié dans. • (5).
Avant l'ouverture de la séance, le président remet aux membres de la commission le support écrit contenant l'estimation établie par le maître d'ouvrage
Le président ouvre ensuite la séance et demande aux membres de la commission de formuler leur observations éventuelles et donne après lecture de la liste des concurrents admissibles à l'issue de la séance d'admission du.......... soit :
Il dépose sur le bureau tous les plis parvenus par courrier recommandé ou déposés contre récépissés auprès de. . (6), à savoir :
(liste des concurrents)
Et invite ensuite les concurrents présents qui n'auraient pas envoyé ou déposé leurs plis, à les lui remettre séance tenante.
Ont répondu à cette invitation :
(liste des concurrents)