BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5584 du 6 décembre 2007

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1404BULLETIN OFFICIELN° 5584 - 25 kaada 1428 (6-12-2007)

Chapitre 4 : Risques de marché

Article 58

On entend par risques de marché, les risque de pertes liées aux variations des prix du marché. Ils recouvrent :

- les risques relatifs aux instruments inclus dans le portefeuille de négociation tel que

défini par Bank Al-Maghrib;

. le risque de chance et le risque sur pioduits de base inraius sur l'ensemble des

éléments du bilan et du hors bilan, autres que ceux inclus dans le portefeuille de négociation.

Article 59

Les établissements identifient et séparent les positions relevant du portefeuille de négociation de celles affectéso du portoleuille bancaire. Cette séparation s'applique celles affectés au également aux instruments de couverture des activités de négociation souscrits auprès de contreparties tierces ou résullant de transactions internes à l'établissement.

Une procédure claire de séparation des deux porteteuilles doit être établie pour respecter les critères d'affectation entre ces deux portefeuiles au moment de la conclusion des transactions.

Article 60

Les établissements mettent en place des dispositifs de mesure, de maitrise et de suivi des opérations de marché permettant notamment :

- de garantir que toutes ces opérations sont saisies en temps opportun ;

- d'appréhender avec précision les différentes positions détenues liées à ces

opérations et d'en calculer les résultats ;

- de mesurer régulièrement les différents types de risques de marché;

- de s'assurer du respect des limites, internes et réglementaires ainsi que des

politiques et procédures visées à l'article 63 ci-après.

Article 61

Les établissements aisposent de systémes et de contrôles appropriés qui leur permettent de dégager des estimations prudentes et fiables des éléments du portefeuille de négociation.

Ces systèmes et contrôles doivent permette d'evalier, quotidiennement, les positions incluses dans le portefeuille de négociation, sur la base des prix du marché rapidement disponibles et provenant de sources indépendantes.

Lorsque les prix du marché ne sont pas disponibies, les établissements peuvent procéder à des évaluations en recourant à un modèle interne avoc la prudence requise.

ne entité indépendante vérifie au moins, une fois par mois ou plus fréquemment selon la nature des opérations, les prix ou dornées du marché pour s'assurer de leur exactitude.

Article 62

es modèles internes d'analyse reterus pour l'évaluation des positions incluses dans le ortefeuille de négociation doivent régulièrement faire l'objet de révisions pour apprécier leur

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