N° 5591 bis - 20 hija 1428 (31-12-2007) Evaluations pour
DESIGNATION DES RECETTES
Chapitre Article | Paragraphe
30 Recettes diverses
l'année budgétaire 2008
500 000 5 500 000
TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE
5 500 000
TOTAL DU CHAPITRE MINISTERE DE L'ENERGIE, DES MINES,
DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT
MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES
1.1.0.0.0.28.000
NOUVELLES TECHNOLOGIES
0000 ADMINISTRATION GENERALE
10 Taxe de vérification des poids et mesures
5 000 000 Mémoire
Recettes afférentes aux brevets d'invention, dépôts de dessins et
20
Mémoire
Recettes afférentes aux prestations rendues par les services du
30
eaistre central du commerce 40 Recettes diverses
Mémoire 5 000 000
TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE 1U1. TOTAL DU CHAPITRE MINISTERE DE L'INDUSTRIE, DU 5 000 000 COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES 1.1.0.0.0.34.000 ADMINISTRATION DE LA DEFENSE NATIONALE
ADMINISTRATION GENERALE
0000 ADMINISTRATION GENERALE
3 000 000
Remboursement de fournitures pharmaceutiques et de matériel, d
10
rais de traitement et d'hospitalisation dans les formations hospitalière:
des Forces Armées Royales Recettes diverses
Mémoire 3 000 000
TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE
3 000 000
TOTAL DU CHAPITRE ADMINISTRATION DE LA DEFENSE
NATIONALE
HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET FORETS ET A LA
1.1.0.0.0.45.000
LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION
0000 ADMINISTRATION GENERALE
10 Produits des forêts 20 Recettes diverses
. . . 3 000 000 200 000 3 200 000
TOTAL DE L'ARTICLE ADMINISTRATION GENERALE TOTAL DU CHAPITRE HAUT COMMISSARIAT AUX EAUX ET 3 200 000 FORETS ET A LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION
1.1.0.0.0.00.000 ADMINISTRATIONS DIVERSES AnAA ADMINISTRATION GENERALE
0000 ADMINISTRATION GENERALE
12 500 000
Cartes et documents divers édités par les ministères
10
20 Reversements sur traitements et salaires
90 000 000
800 000
Reversements de fonds sur les dépenses budgétaires
30
40 Fonds de concours
Mémoire
Fonds de concours (coopération internationale)